A l'issue d'une réunion d'expertise qui s'est tenue hors la présence de Mme [H] [G], l'expert a déposé son rapport, le 28 décembre 2012.

L'expert a déposé son rapport le 24 juin 2014.

L'expert a rédigé son rapport le 7 février 2014.

[T] en qualité d'expert pour qu'il se prononce sur la conformité du logement A 34 au normes d'accessibilité au personnes handicapées.

Estimant qu'étaient apparues par la suite des sensations de brûlures et des lésions sur son visage dommageables, Mme [U] a sollicité et obtenu la désignation d'un expert par ordonnance de référé du 16

[H] en qualité d'expert. Il a déposé son rapport le 21 septembre 2016.

Ils sollicitaient subsidiairement la désignation d'un expert judiciaire et le versement à chacun d'eux d'une provision d'un montant de 30 000 euros.

, sous astreinte de 300 € par jour de retard, subsidiairement à charge pour le notaire de faire établir un plan conforme par un géomètre-expert et aux fins de les voir condamner in solidum à leur payer

Il indique que l'expert a proposé qu'il soit procédé à l'aménagement par MM.

[I] indiquent avoir travaillé en 2014 et 2015 comme experts photographiques pour la société ARTCURIAL.

Il a ensuite constaté que l'expert avait décrit précisément les désordres affectant certains logements, notamment des traces d'humidité et d'infiltration d'eau sur les murs en partie haute, près de la

Il accordera à titre exceptionnel toute prorogation du délai imparti sur demande motivée de l'expert.

L'association Cogedis ayant refusé de l'assister lors de ce contrôle, la société Déco [I] a eu recours aux services d'un expert-comptable, M. [J] [R].

[U] ayant informé la cour de la carence de l'expert celle-ci a, par arrêt du 22 mars 2024 (RG 21/02785) : - désigné en qualité d'expert en remplacement du docteur [X] [T] le docteur [K] [N] psychiatre

[N] a sollicité la désignation d'un expert. Un rapport d'expertise judiciaire a été déposé le 25 juin 2021 par M.

Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu l'assistance de Mme [L] [H] [I] interprète en langue en langue arabe inscrit sur la liste des experts

Le coût d'achat d'un triporteur, dont le principe a été validé par l'expert, est de 6 700 euros.

[H] était facturée 550 euros hors-taxes à compter du 17 novembre 2015 et que ce dernier s'engageait aux prestations suivantes : -coordonner les acteurs internes et externes intervenant sur le projet (

[I], expert qu'ils ont mandaté pour actualiser leurs demandes.

victime, En tout état de cause : - fixer au maximum la majoration de la rente prévue par la loi, - ordonner avant dire droit la mise en 'uvre d'une expertise médicale judiciaire, - désigner tel expert