CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NPSE Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.C
6684eac5a0de54ff609f7cca
2 juillet 2024
INTENDANCE [Adresse 12], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 5] Représentée par Maître Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES, avocat
2ème Chambre
660cf26a7c1ccb0008628ef5
2 avril 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène
5fd95d3a64c25a47dc41b821
14 février 2020
14 FÉVRIER 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Assesseur : Madame Marie-Odile GELOT-BARBIER, Conseillère, Assesseur : Madame Hélène
Cour d'Appel
Monsieur Patrick Xc/Madame Colette Y
6253cbbbbd3db21cbdd8e1ad
31 mai 2010
.-33740 ARES Représentée par la SCP Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, avoués à la Cour, et assistée de Maître Martine FAURENS-QUESNOT, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR
3ème CHAMBRE FAMILLE
6195fa666db4f4c1d17d0280
16 novembre 2021
[E] soutient que la somme litigieuse était destinée à sa fille [O] [E] mais ne produit pas pour autant la copie du chèque querellé.
TROISIEME CHAMBRE
626b816fd1fb03057d9a50f1
28 avril 2022
au barreau de Lille SAS Philagro France prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Marie Hélène
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8591a4ff9ec259c0951b
3 octobre 2024
personne de son Président domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Claire MACHUREAU de l'AARPI Laude Esquier & Associés, avocat au barreau de PARIS Assistée de Me Hélène
Chambre Sociale
634a4f35acdcd6adff75a94b
11 octobre 2022
Le salarié n'ayant pas donné suite aux trois propositions, sans toutefois formaliser par écrit son refus, il a fait l'objet du licenciement querellé.
64b62d820b444605db3f5d20
11 juillet 2023
2021 Code affaire : 80M Demande de résiliation ou de résolution judiciaire du contat de travail formée par un salarié APPELANT Monsieur [S] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hélène
CHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb22abc72c5727a02e1
3 juillet 2025
Intervenante volontaire [Adresse 9] [Localité 3] SAS Gesti prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par Me Marie Hélène
Ch. Sociale -Section B
63cb92d59c02507c9078dd70
19 janvier 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.
Pôle 1 - Chambre 2
6528dfabaaebb88318fda722
12 octobre 2023
publique, Michèle CHOPIN, Conseillère, ayant été entendue en son rapport dans les conditions prévues par l'article 804, 805 et 905 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Marie-Hélène
Ch. Sociale -Section A
67061e3dfde28ee420711171
8 octobre 2024
MESSERLY, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Pierre DELAVENAY, président, Monsieur Frédéric BLANC, conseiller, Madame Hélène
JEX
6349001463d497adffda4130
13 octobre 2022
RCS de BAR LE DUC sous le n° 847 180 148, dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Hélène
1ère CHAMBRE CIVILE
69cf6669cdc6046d47f4543c
2 avril 2026
D'ASSURANCES MUTUELLES GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuel TRESTARD de la SELARL TRESTARD AVOCAT, avocat au barreau de LIBOURNE substitué à l'audience par Me Hélène
63c1099bbf9fd47c90a13d46
12 janvier 2023
publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène
3e chambre civile
662b43c9fe2545000831490c
25 avril 2024
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Hélène ALBESA, greffier.
Pôle 5 - Chambre 3
69734937cdc6046d476782d6
22 janvier 2026
[Adresse 4] [Localité 1] N°SIREN : 445 103 658 agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Hélène
CHAMBRE 8 SECTION 1
6711fabd7603bf88a1884737
17 octobre 2024
de Lille APPELANTE Association Radio Galaxie prise en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Hélène
6711fabe7603bf88a1884751
sans Peur prise en la personne de son syndic en exercice, actuellement Foncia Haut de France ayant son siège [Adresse 4] ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Marie Hélène
Page 34 sur 46
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.