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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
5fdd3833f4949fa10b200be2
27 septembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL RÉSIDENCE HERRI-BURUA prise en la personne de son représentant légal en exercice [...]
5fdd3835f4949fa10b200be4
La SARL RÉSIDENCE HERRI-BURUA a conclu au débouté de la demanderesse, à sa condamnation aux dépens et au versement d'une indemnité de procédure.
5fdd3835f4949fa10b200be5
Chambre Sécurité sociale
64fffedf2adc6b05e6261939
7 septembre 2023
Elle ajoute que contrairement aux allégations de la société [5], la pathologie du 3 mars 2017 est différente de celle du 11 décembre 2017 pour laquelle le médecin-conseil avait constaté l'absence de hernie
7ème chambre
DCA_22PA01489_20240124
24 janvier 2024
La société Euler Hermès Group fait appel de ce jugement. Sur le fond : 2.
4e Chambre A
6031e10fa34bcbb4b056b82b
14 juin 2018
représenté par Me Pierre D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur Hervé Y... demeurant [...]
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7I-N6DH S.A.R.L. DEMEURES D'AQUITAINEc/S.E
696f53a6cdc6046d47f77522
19 janvier 2026
Par jugement rendu le 29 janvier 2024, le tribunal de commerce de Bordeaux a : - constaté la non comparution de la société Ekip' ès qualité de liquidateur de la société AS Construction, - débouté la
Cour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b43a
6 mai 2008
l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 06 MAI 2008; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Hervé
6253cd98bd3db21cbdd93cd1
20 juillet 2017
Le Docteur Sylvie A...et le Docteur Hervé B..., praticiens exerçant au sein de l'établissement hospitalier, qui ont successivement examiné Monsieur David X...dans les 24 heures et les 72 heures de son
690301371e4ff47a82fad7f6
28 octobre 2025
[T] [I], par la SCI GS, pour 13 250 euros ; - constaté la résolution du bail commercial entre M.
6253cb33bd3db21cbdd8d157
5 mars 2009
Me Hervé RAHON Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 05 MARS 2009 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 05 MARS 2009 Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 08 / 01224 Décision
Chambre Etrangers/HSC
650bde9dbeee0f8318b972d8
31 août 2023
sur l'appel formé le 25 Août 2023 à 16 h 59 par : Mme [V] [G] épouse [K] née le 10 Avril 1957 à [Localité 1] (94) hospitalisée à l'EPSM du MORBIHAN ([Localité 3]) ayant pour avocat Me Adeline HERVE
6253ca3abd3db21cbdd8a66e
13 mars 2008
BM / CL COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 13 MARS 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE
6253ca15bd3db21cbdd89ff5
11 décembre 2007
sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 04 DECEMBRE 2007 prorogé au 11 DECEMBRE 2007; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Hervé
Pôle 1 - Chambre 5
66fce3f08d6ea26f688da85d
1 octobre 2024
Par déclaration en date du 1er mars 2024, la SCI Foncière Hermès a fait appel de cette décision.
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cae3bd3db21cbdd8c65c
13 novembre 2008
Le 8 septembre 2004, Monsieur Jérôme X... a constaté la disparition de son véhicule qu'il avait garé à proximité de son domicile.
6253ca24bd3db21cbdd8a30e
14 juin 2007
né le 17 Janvier 1938 à MARANT (62170) Demeurant ... 62170 MARANT représenté par Me Danièle LAMORIL-LAUDE, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉ Monsieur Hervé Y...
9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d70be12c85000874b0c6
17 janvier 2024
Ce tableau vise les deux pathologies suivantes: - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou
Pôle 4 - Chambre 6
61631c5648f63659ca90a5fb
1 juillet 2011
technique les établissements GASCHEAU titulaires du lot n°1 VRD l'entreprise POUTIER titulaires des lots 4 et 6 charpente et couverture la société PSI titulaire du lot 12 faux plafond la société HERVE
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