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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafa
3 mars 2011
Ils laissent pour leur succéder huit enfants vivants, à savoir les sept appelants et Armelle Y... épouse Z..., ainsi que les trois enfants de leur fille Christiane Y... décédée, Angéla I..., Tepuani I.
2ème chambre
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25 octobre 2023
Représentée par Me Thierry LACAMP, avocat au barreau de PARIS Monsieur [Y] [B] agissant pour le compte lui-même et des successions de [M] et [W] [B] [Adresse 9] [Localité 10] Représenté par Me Laurent
Chambre sociale-2ème sect
69736e46cdc6046d476a6a39
22 janvier 2026
A noter : la jeune fille indique avoir la certitude d'avoir reçu de votre part une claque sur les fesses et non un coup de pied aux fesses.
Chambre Sociale
6971f721cdc6046d4739d54d
8 janvier 2026
Mme [D] évoque également les termes de " filou " et de " personne malhonnête " employée par M.[P] à l'encontre de M.[L]. Elle évoque une dénigrement continuel exercé à son encontre. M.
1ere Chambre
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23 juillet 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud RICQUART la SELARL CABINET LAURENT
2ème Chambre
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1 octobre 2019
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Laurent GRAVA, Conseiller, Monsieur Frédéric BLANC, Conseiller, Monsieur Olivier CALLEC, Vice-Président placé délégué à la cour d'appel par une
Pôle 1 - Chambre 9
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5 septembre 2023
ORDONNANCE DU 05 SEPTEMBRE 2023 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2023, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00175 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFO4Y NOUS, Laurence
Pôle 4 - Chambre 9 - B
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26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Fabienne TROUILLER, conseillère Madame Laurence ARBELLOT, conseillère
6253c9d2bd3db21cbdd894c3
25 juillet 2007
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRÊT DU 25 JUILLET 2007 APPELANTE : Mademoiselle Frédérique Laurence X... ... 13290 LES MILLES représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE
6253cb18bd3db21cbdd8cd47
28 août 2007
président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Jean Pierre SZYSZ, Conseiller : Patrick FIEVET, Conseiller : Mme Laurence
6253cc90bd3db21cbdd9082d
28 juin 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Laurence Y... ... 22000 SAINT-BRIEUC Appelante, comparante
2ème CH - Section 1
660f950da40f8b0008cb779d
4 avril 2024
Il précise être donné aux fins de reprise du logement pour l'habiter au profit de la fille de la bailleresse dont l'identité (madame [T] [P]) et l'adresse sont précisées.
Chambre de la Proximité
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30 avril 2026
avocat au barreau de l'EURE INTIME : Maître [X] [A] Notaire associée, membre de la SELARL [A] GRIEU, titulaire d'offices notariaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée par Me Laurent
Chambre sociale
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25 janvier 2024
rg n° COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 APPELANTE : Madame [E] [D] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Julien LAURENT
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20 avril 2011
TOULOUSE 2eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT AVRIL DEUX MILLE ONZE *** APPELANTE Madame Sybil Y... épouse Z... agissant en son nom propre et ès qualités de représentant légal de sa fille
2e chambre - formation à 3
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29 janvier 2025
B est le père d'une fille âgée de trois ans.
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16 octobre 2024
Mme E A, née le 7 juillet 1986, a accouché, le 21 avril 2013 au centre hospitalier de Fécamp, d'une petite fille, C A G, au terme de vingt-huit semaines d'aménorrhée.
Chambre 1-7
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19 janvier 2023
faute de départ volontaire de Madame [H] [X] veuve [Z] dans les 2 mois de la délivrance d'un commandement de quitter les lieux son expulsion de I'ensemble des lieux loués situés [Adresse 1] SAINT LAURENT
3ème chambre (formation à 3)
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25 mars 2025
Cependant, et alors que des trajets alternatifs lui permettaient de se rendre depuis la rue du Hâ chez sa fille en s'éloignant de ce secteur, elle a néanmoins choisi de poursuivre sa route jusqu'à la rue
1ère chambre
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19 octobre 2023
BPCE Organisme CPAM DU PUY DE DOME Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Laurence BOURGEON à Me Caroline FAVRE DE THIERRENS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
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