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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_24VE00463_20250708
8 juillet 2025
B... la mise à disposition en cellule d’une tondeuse, d’un home cinéma, d’un ouvre-boîte, de deux plaques chauffantes, d’une cafetière, d’une chaîne hifi, d’un presse-agrumes, d’un plat en verre, d’un
Cour d'Appel
Monsieur Abdellatif Yc/Madame Marie-Joséphine Z
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9 janvier 2006
d'huissier du 10 janvier 2003 effectué à la suite d'une ordonnance rendue sur requête par le Président du Tribunal de grande instance de Bordeaux, il a été relevé à l'extérieur que les huisseries et les boiseries
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00373_20231214
14 décembre 2023
Il soutient que : - le classement du secteur Saint-Loup en zone naturelle relève d'une erreur manifeste d'appréciation, au regard de la faible densité de boisement de la zone, et de l'absence de risque
DCA_22BX01650_20240411
11 avril 2024
Ce terrain se situe à l'extrémité sud d'un quartier résidentiel et d'hébergements touristiques densément urbanisé et entouré, à l'ouest, au sud et à l'est par une vaste zone naturelle et boisée.
DCA_22BX01963_20240704
4 juillet 2024
est entaché d’une erreur dès lors qu’il n’indique pas la légende correspondant au classement figurant en hachuré vert ; - le tribunal a écarté à tort le moyen tiré de ce que les caractéristiques du boisement
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5 juin 2014
Dans la réalité, un outil de travail, à savoir un ordinateur et une boite de messagerie est nécessairement mis à la disposition de l'administrateur pour l'exercice de ses fonctions.
1ère chambre civile
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27 janvier 2026
À cette date, ont été remises à l'intéressé deux clés de boîte aux lettres, le locataire ne s'est jamais manifesté sur une prétendue absence d'attribution d'une boîte aux lettres jusqu'au mois de février
2ème Chambre
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13 janvier 2026
L'expert en conclut que : - nous sommes en présence d'une avarie affectant la chaîne de transmission du véhicule ; selon nos constats, l'hypothèse de la rupture interne d'un des composants de la boîte
8ème chambre
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26 avril 2023
Sont présentes deux boîtes aux lettres mais au nom de personnes tierces.
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20 mars 2000
réception Représenté par Maître Jean-Noèl BOUILLAUD, du Barreau d'ANGERS, substituant Maître Hélène COCAUD-CHATTELEYN, du Barreau d'ANGERS INTIMES Le Crédit Immobilier des Pays de la Loire adresse ou siège Boîte
2e chambre sociale
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1 octobre 2025
Un coursier relais doit réceptionner les boîtes bactério et les acheminer sur Biopole.
3ème chambre A
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19 janvier 2023
[V] [H] [C] est propriétaire d'un fonds de commerce de tabac-presse à [Localité 3], exploité par la SNC la Boîte à Cigares (ci-après la société La Boîte à Cigares) depuis le 1er février 2013.
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21 juillet 2023
L'offre de prêt a été acceptée par Mme [L] [P] en qualité de gérante de la société La boite à thés en cours d'immatriculation.
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15 janvier 1998
Novembre 1991, la société NAVALE DELMAS AFRIQUE, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société DELMAS anciennement dénommée DELMAS VIELJEUX, a pris en charge un lot de 1175 cartons de 100 boîtes
Pôle 4 - Chambre 6
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11 octobre 2024
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société la Boissière a fait réaliser, en qualité de maître de l'ouvrage, un immeuble à usage d'habitation sis [Adresse 6] et [Adresse 2].
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23 février 2007
ARTICLE 3 : Votre activité consiste en la distribution de documents publicitaires ou de journaux gratuits dans les boites aux lettres.
Chambre 1-9
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24 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 25/00838 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIIZ Ordonnance n° 2025/M013 S.C.I.
Chambre 1 A
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4 mai 2022
Dans son second rapport, l'expert indique que le garage BC Autos Motos aurait sous-traité la révision de la boîte de vitesses automatiques à des connaissances situées en Pologne.
DCA_22NT00755_20230505
5 mai 2023
S'agissant du patrimoine, les vues sont le plus souvent arrêtées par les parcs boisés les cernant ou le bocage existant.
1re Chambre B
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31 janvier 2013
L'expert constate des dommages au niveau de la boîte de transfert, du volant moteur et de la boîte de vitesse, que le volant moteur est hors d'usage.
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