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2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00972_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

du col du fémur droit, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale le lendemain, une hospitalisation dans le service d'orthopédie et de traumatologie du centre hospitalo-universitaire Sud-Réunion

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63cb92c79c02507c9078dd1c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle estime cette date d'autant plus fidèle à l'état du patient qu'aucune rechute n'a été déclarée depuis.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c1056abf9fd47c90a136bf

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[L] au niveau de la mâchoire et nécessitant une intervention chirurgicale de reconstruction du bas du visage.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01315_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les fractures complexes et multiples dont il a été atteint ont nécessité, entre 1979 et 1981, des interventions chirurgicales au cours desquelles il a bénéficié de plusieurs transfusions sanguines.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00622_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

La patiente a bénéficié d'une intervention chirurgicale réalisée dans la nuit du 19 au 20 mars 2011 consistant en l'évacuation de l'hématome par laminectomie, dont les suites opératoires ont été simples

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851eb

Appel

26 juin 2000

26 juin 2000

M.A soutient que l'infection étant apparue lors de la seconde intervention chirurgicale exécutée par M. le docteur B , le lien de causalité est suffisamment établi.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65ab782a36bfc00008d68efa

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Par déclaration du 20 avril 2023, la SARL [6] a interjeté appel de ce jugement dans des conditions de délai et de forme qui ne sont pas contestées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b3e

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Il en est résulté pour lui une rupture partielle du tendon du long biceps droit au coude qui a justifié un arrêt de travail immédiat et a nécessité une intervention chirurgicale qui fut réalisée le 28

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63be62c913ef607c90ab6307

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[D] doivent être évaluées à 4/7, en rapport avec le traumatisme, les hospitalisations, les interventions chirurgicales, l'hospitalisation à domicile, les soins locaux et le retentissement psychologique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d42

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

Sur l'intervention volontaire de l'EURL G.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02403_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

A... a alors été pris en charge par le service de chirurgie orthopédique du centre hospitalier de Mont-de-Marsan, au sein duquel il a subi deux interventions chirurgicales, le 15 mai 2017, en vue de procéder

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX02082_20231115

Admin. Appel

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Une nouvelle reprise chirurgicale a été réalisée le 30 novembre 2013 pour évacuation d'un hématome postopératoire.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02229_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

E H, né le 8 avril 1940, a subi, au centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay, pour la pose d'un implant cristallin, trois interventions chirurgicales, les 21 avril 2015, 26 mai 2015 et 17 mars 2016

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921bd

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

selon le certificat médical établi par le Dr Denis Z...le 1er septembre 2008, a été découvert seulement au mois de mai 2008 à la faveur d'une intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89651f14914fb075ebdf1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il a subi une intervention chirurgicale le jour-même (laparotomie exploratrice et colectomie segmentaire avec anastomose d'emblée au niveau du colon droit) et est resté hospitalisé au service des soins

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02344_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

chirurgicale du 7 novembre 2014.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

67061e4cfde28ee420711263

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

(lésions, interventions chirurgicales, complication), que la valeur de l'indemnité journalière demandée par M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875249fc8e837eda8a6180

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le premier juge expose que le docteur [O] a effectué une intervention chirurgicale sur la main droite de Mme [W] [M] [X] par « voie antéro interne au-dessus du pli de flexion du poignet, avec section du

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974bcb1cdc6046d478b5ba8

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

L'assuré en a relevé régulièrement appel, dans des conditions de délai et de forme qui ne sont pas discutées.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d734a3cdc6046d479a2ba2

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

POZZOBON, greffière EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Mme [A] [L] a subi, sous anesthésie générale, une intervention chirurgicale le 22 septembre 2015 consistant en une arthroscopie du genou droit

Source officielle

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