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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00972_20240418
18 avril 2024
du col du fémur droit, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale le lendemain, une hospitalisation dans le service d'orthopédie et de traumatologie du centre hospitalo-universitaire Sud-Réunion
Chambre 4 SB
63cb92c79c02507c9078dd1c
19 janvier 2023
Elle estime cette date d'autant plus fidèle à l'état du patient qu'aucune rechute n'a été déclarée depuis.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056abf9fd47c90a136bf
12 janvier 2023
[L] au niveau de la mâchoire et nécessitant une intervention chirurgicale de reconstruction du bas du visage.
3ème Chambre
DCA_21NT01315_20240705
5 juillet 2024
Les fractures complexes et multiples dont il a été atteint ont nécessité, entre 1979 et 1981, des interventions chirurgicales au cours desquelles il a bénéficié de plusieurs transfusions sanguines.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00622_20221115
15 novembre 2022
La patiente a bénéficié d'une intervention chirurgicale réalisée dans la nuit du 19 au 20 mars 2011 consistant en l'évacuation de l'hématome par laminectomie, dont les suites opératoires ont été simples
Cour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851eb
26 juin 2000
M.A soutient que l'infection étant apparue lors de la seconde intervention chirurgicale exécutée par M. le docteur B , le lien de causalité est suffisamment établi.
4eme Chambre Section 1
65ab782a36bfc00008d68efa
19 janvier 2024
Par déclaration du 20 avril 2023, la SARL [6] a interjeté appel de ce jugement dans des conditions de délai et de forme qui ne sont pas contestées.
6253cd3cbd3db21cbdd92b3e
24 novembre 2015
Il en est résulté pour lui une rupture partielle du tendon du long biceps droit au coude qui a justifié un arrêt de travail immédiat et a nécessité une intervention chirurgicale qui fut réalisée le 28
1ère Chambre civile
63be62c913ef607c90ab6307
10 janvier 2023
[D] doivent être évaluées à 4/7, en rapport avec le traumatisme, les hospitalisations, les interventions chirurgicales, l'hospitalisation à domicile, les soins locaux et le retentissement psychologique
6253c947bd3db21cbdd87d42
15 décembre 2005
Sur l'intervention volontaire de l'EURL G.
DCA_23BX02403_20260326
26 mars 2026
A... a alors été pris en charge par le service de chirurgie orthopédique du centre hospitalier de Mont-de-Marsan, au sein duquel il a subi deux interventions chirurgicales, le 15 mai 2017, en vue de procéder
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02082_20231115
15 novembre 2023
Une nouvelle reprise chirurgicale a été réalisée le 30 novembre 2013 pour évacuation d'un hématome postopératoire.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02229_20240704
4 juillet 2024
E H, né le 8 avril 1940, a subi, au centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay, pour la pose d'un implant cristallin, trois interventions chirurgicales, les 21 avril 2015, 26 mai 2015 et 17 mars 2016
6253cd0abd3db21cbdd921bd
24 mars 2015
selon le certificat médical établi par le Dr Denis Z...le 1er septembre 2008, a été découvert seulement au mois de mai 2008 à la faveur d'une intervention chirurgicale.
Chambre civile
68e89651f14914fb075ebdf1
7 octobre 2025
Il a subi une intervention chirurgicale le jour-même (laparotomie exploratrice et colectomie segmentaire avec anastomose d'emblée au niveau du colon droit) et est resté hospitalisé au service des soins
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02344_20220927
27 septembre 2022
chirurgicale du 7 novembre 2014.
Chambre Sécurité Sociale
67061e4cfde28ee420711263
8 octobre 2024
(lésions, interventions chirurgicales, complication), que la valeur de l'indemnité journalière demandée par M.
5e chambre civile
67875249fc8e837eda8a6180
14 janvier 2025
Le premier juge expose que le docteur [O] a effectué une intervention chirurgicale sur la main droite de Mme [W] [M] [X] par « voie antéro interne au-dessus du pli de flexion du poignet, avec section du
Chambre 4-8b
6974bcb1cdc6046d478b5ba8
23 janvier 2026
L'assuré en a relevé régulièrement appel, dans des conditions de délai et de forme qui ne sont pas discutées.
1ere Chambre Section 1
69d734a3cdc6046d479a2ba2
8 avril 2026
POZZOBON, greffière EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Mme [A] [L] a subi, sous anesthésie générale, une intervention chirurgicale le 22 septembre 2015 consistant en une arthroscopie du genou droit
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