Depuis 1988 il alimente aussi une centrale hydro-électrique gérée par la SA Hydro-électrique du canal de Nyer, concessionnaire, et il alimente aussi en eau potable les trois villages desservis.

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Les électeurs votent pour une liste sans panachage ni radiation. Les élus sont désignés selon l'ordre de présentation de la liste.

X..., ce qui a pu induire celui-ci en erreur ; que, lors de la souscription du contrat d'assurance, M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Paris Ile-de-France a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la réduction

condamner la SARL SEVESTRE, entreprise spécialisée dans la pose de portails, clôtures et volets, à : 1. achever les travaux prévus aux bons de commande nos 27, 28 et 12 ; 2. réaliser une installation électrique

de condamner cette dernière à lui verser la somme de 337 297, 16 euros, somme à parfaire, correspondant aux factures émises depuis l'année 2003 au titre de la totalité de sa consommation d'énergie électrique

Fiabilité du matériel électrique ; . Mise au point de la centrale de régulation CAREL; . Non-conformité électrique aux normes en vigueur; . Problèmes d'alimentation électrique; .

dans un bureau de la société ARTE'A, le commissaire de justice mentionnant l'absence d'alimentation électrique dans les locaux loués (atelier et bureaux).

Sylvie DAUNIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT, FAITS ET PROCEDURE, Le 12 mars 2010, un début d'incendie est survenu dans la colonne montante de distribution électrique

MADIC ELEC société immatriculée au RCS de Nancy sous le numéro 483 061 669, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Etienne GUTTON de la SELARL GRAND EST AVOCATS, avocat au

[K] et la société Orange afin de voir condamner la société Orange à déposer le poteau en bois et le câble électrique aérien sous astreinte de 50 euros par jour de retard, ou, à titre subsidiaire, de voir

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIE en la personne de son représentant légal C/ Daniel X...

La société Durelec Transformateurs a alors confié la réparation du transformateur à la société Constructeurs Electriques Westendorp (CEW) spécialisée dans la réparation d'équipements électriques.

des pièces de la société SMA n° 10 et 12 à l'égard de la société Kostal Industrie Elektrik GmbH et de son assureur HDI Global SE

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Clément DAGORN, avocat au barreau de PARIS

, D AN 8-9-1980 n°30078 et C AN 11-11-1954 n°13765 ; - les travaux concernant les huisseries, la couverture, le ravalement, la plomberie, le chauffage, le remplacement des sanitaires, le réseau électrique

, D AN 8-9-1980 n°30078 et B AN 11-11-1954 n°13765 ; - les travaux concernant les huisseries, la couverture, le ravalement, la plomberie, le chauffage, le remplacement des sanitaires, le réseau électrique

, d'un regard de détente répartiteur de la fosse, d'un poste de refoulement et de deux lits d'épandage et pour le site de Kerziou d'un blockhaus contenant le tableau électrique et les mêmes installations

, d'un regard de détente répartiteur de la fosse, d'un poste de refoulement et de deux lits d'épandage et pour le site de Kerziou d'un blockhaus contenant le tableau électrique et les mêmes installations