CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

884 résultats pour « médecin résidant d'une maison de santé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

6708c012445a086e2bcedc07

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

FAITS ET PROCEDURE Le 23 mars 2022, Mme [W], né le 9 novembre 1978, a déposé auprès de la maison départementale des personnes handicapées de l'Orne (MDPH), devenue la maison départementale de l'autonomie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9e0

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

époux : mettant à la charge de Monsieur Philippe X...une pension alimentaire au titre du devoir de secours de 1. 820 € par mois et une contribution à l'entretien et l'éducation de Corentin dont la résidence

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c2570d0bfda47c900761aa

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Cette propriété est composée d'un bâtiment principal en la forme d'une maison à usage d'habitation de type 'maison de maître', bâtie en 1878 par l'architecte [U] [G], élève de [S], d'un pavillon, d'une

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6438f20ba942a604f5e932b7

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Signé par Madame Catherine LEROI, Conseiller et Mme Manon BOURDARIAS, Greffier greffier.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55ca76c5d9057df80159

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[R] [K] en qualité de gardien de propriété-homme toutes mains et son épouse, Mme [V] [K] [M], en qualité de gardienne de propriété-employée de maison au sein de leur résidence du [Adresse 5].

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02052_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

et de l’intégration émis le 26 octobre 2023, aux termes duquel, si l’état de santé de l’enfant nécessite une prise en charge médicale, le défaut de celle-ci ne devrait pas entraîner de conséquences d’

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67b819f60f66d9c033b92395

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Un interprète doit en outre être disponible, le cas échéant, durant la mesure de garde à vue précédant le placement en rétention si l'étranger ne parle pas le français et qu'il ne sait pas le lire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

6162bb48f32b7c38854c3019

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

Elle souligne que son état de santé se dégrade et qu'elle est obligée de réduire son activité professionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9293b

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Il indique habiter dans sa maison de Plan de Cuques, et n'en tirer aucun revenu.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c3b02a12a235bae6e5c

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Dans deux courriers du 16 juin 2014, comportant son adresse à [Localité 3], envoyés au médecin du travail et à l'inspection du travail, M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

67f0bfed7404cfa73fa4bc77

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/005256 du 29/09/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) Monsieur [W] [P] [X] [Z]

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c79ae8da31367c908eb4e3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

* * * DECISION Mme [C] [D], épouse [E] (Ci-après Mme [E]) a déposé une demande d'allocation aux adultes handicapés auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (Ci-après MDPH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924f3

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Madame Romy X... sollicite la fixation chez elle de la résidence habituelle de l'enfant.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64bb733e0d42fcd969e7cebf

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

titre italien est périmé, il en a fait une nouvelle demande , il était hébergé vers [Localité 3] ne France provisoirement, le temps de son séjours, - il n'a plus d'attaches en Tunisie, - il a vu le médecin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd90a06

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Sur le fond : Il répond que la décision du tribunal doit être confirmée en ce que l'expert aura pour mission d'évaluer la maison de ....

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd37a3486601a06cba58ae

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

après consolidation restant à charge (arrérages échus)188 257,79 euros préjudice scolaire 30 000,00 euros incidence professionnelle 150 000,00 euros aménagement de la résidence principale 198

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d300a71dfcd8318200c31

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

PREJUDICES PATRIMONIAUX TEMPORAIRES Sur les dépenses de santé actuelles et frais de santé actuels Les parties s'accordent pour que le montant des dépenses de santé actuelles soit fixé au montant

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6971ccd6cdc6046d4735679e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

inefficace l'intervention pour éradiquer la mérule de la maison.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927c0

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

, notamment celles relatives à sa résidence et ses conditions d'existence.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

652f78adb05320831899594e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[F] et [U], - toutes fiches relatives aux praticiens et médecins appartenant à son réseau, - tous documents afférents aux contrats de travail passés par la société Médical Supply avec ses médecins salariés

Source officielle

Page 34 sur 45

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.