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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
681063e84a3347c4e4cc4dc2
24 avril 2025
MAREL JEAN [L] - [N] POPINEAU - ROCCA [W] - AH-FENNE [X] JOSE - CHAN [T] HINE N.
7ème Ch Prud'homale
660f950fa40f8b0008cb77ed
4 avril 2024
SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE - SVDO [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bruno ROPARS de la SCP ACR AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉ : Monsieur [
Chambre commerciale 3-2
69df1cb9cdc6046d47475a8e
14 avril 2026
POLE ECOFI - COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 3] [Localité 2] **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Mars 2026, Monsieur Cyril ROTH
695f4dfacdc6046d4795b204
7 janvier 2026
ATLANCE FRANCE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance
6684eb2ea0de54ff609f8214
2 juillet 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Mai 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Cyril ROTH
67874f17d61a5c2f4aa36550
14 janvier 2025
ECOFI - COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 6] [Localité 7] **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Novembre 2024, Monsieur Cyril ROTH
677f6617e034c1f8dc458809
8 janvier 2025
BTSG, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante
1ère CHAMBRE CIVILE
6870a31f2e3e3b1864ce2282
22 juillet 2024
Greffier : Séverine ROMA ARRÊT : - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour * * * Vu l'arrêt du 22 octobre 2021, Vu les conclusions en rectification
1ère Chambre
68885724dbf0f4a9225a768f
24 juillet 2025
[E] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Alain ROTH, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy (Toque 124) INTIMÉS : M.
6811aea281f47e994feb25d3
29 avril 2025
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 Mars 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ronan GUERLOT, président et Monsieur Cyril ROTH
6811aea381f47e994feb25d9
Défaillants - déclaration d'appel signifiée à personne habilitée **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Février 2025, Monsieur Cyril ROTH
67f5ff1ce523525b14ffd99c
8 avril 2025
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 80 - N° du dossier 16.141 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Février 2025, Monsieur Cyril ROTH
Cour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a917
10 octobre 2007
LAQUENEXY Madame Marie K... ... 57000 METZ représentés par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistés de Me Jean-Marie L..., avocat au barreau de Versailles INTIMEE Madame Rosa
3ème Chambre
DCA_24VE00270_20260417
17 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2024, Mme C..., représentée par Me Hong Rocca, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision du
1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA02996_20260402
2 avril 2026
Mme B... représentée par Me La Rocca, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 15 octobre 2025 du président de la quatrième chambre du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de faire
11e Chambre B
6036cda72f79c16c1762b095
3 septembre 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Jean Jacques BAUDINO, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6e Chambre C
6162e07b1120e9a89a34a5f7
18 décembre 2012
Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller, chargés du rapport. Madame Annie DABOSVILLE, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
6253c85bbd3db21cbdd85073
24 mars 2000
DEBATS : A l'audience publique du 8 février 2000 tenue en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile GREFFIER : Lors des débats et du prononcé de l'arrêt Greffier : Madame BAUDUIN
Chambre Sociale-Section 1
63465948c024d1adffef758c
11 octobre 2022
APPELANT : Monsieur [G] [O] [Adresse 2] [Localité 6] , représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Maître [Z] [E] mandataire liquidateur de l'EURL ROSA
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69739165cdc6046d476eddac
22 janvier 2026
date du 21 novembre 2025, D'UNE PART ET : URSSAF AQUITAINE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Maître Nicolas ROTHE
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