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935 résultats pour « Boixier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

60364549ae8bffa6ee82687c

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

l'aérospatial et du nucléaire, est titulaire d'un brevet français FR 94 05729 déposé le 10 mai 1994, accordé le 7 juin 1996 et publié sous le numéro 2 719 967, intitulé « Interconnexion en trois dimensions de boîtiers

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616294d7db5ccebfe3f3a666

Appel

15 février 2013

15 février 2013

présentant un couvercle (7), un panier métallique (2) percé d'orifices circulaires (12) à travers desquels le liquide parvient aux aliments, des couteaux rotatifs (8) situés dans sa partie inférieure et un boîtier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92305

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Il " ventilait " les cartes IMSI, dans un seul boîtier No IMEI-862, méthode utilisée par les trafiquants de stupéfiants.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca32cb8dca058e3e7ae1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

- trace de ventouse de chantier sur une fenêtre située à l'intérieure du double vitrage laquelle ne peut pas être nettoyée, - trace de fuite d'eau dans le bureau 104, - dysfonctionnements de boîtiers

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d44bcdc6046d4789feda

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

qu'une inscription au blanco sur le carter supérieur de la boite de transfert dont les caractères étaient partiellement lisible : RAV4, L9809 ou 29809 et l'inscription suivante faite au blanco sur le boitier

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69f43ee8cdc6046d472e3835

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

l'absence de respect des normes PMR pour le nouveau comptoir du bar, la présence d'un domino électrique à proximité d'une boite de dérivation représentant un risque pour la sécurité électrique, un boîtier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6960eb6ccdc6046d47bcd885

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il n'a pas non plus tenté de taper le code manuellement sur le clavier du boitier d'alarme, alors que cette manipulation manuelle est possible comme l'atteste M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4b9e4ea48318f5afc3

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

GERONIMI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1494 INTIMEE SOCIETE RISESMART FRANCE anciennement dénommée SASU HR CONSULTANCY PARTNERS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Annabel BOITIER

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64a50cf6b8594705dbfccc59

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

caractérisée du fait de son habitude de ne pas fermer le portail menant au garage alors qu'il doit préserver le bien loué, veiller à ce que l'accès au garage soit protégé et ne pas laisser un double du boîtier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb68bcece1704f5747754

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[D] conteste la péremption de cette licence, assurant avoir fait preuve d'anticipation à propos de la licence Fortinet (boîtiers Fortigate).

Source officielle
CA

1ère Chambre

627df7810d41e0057d43e24a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

dont l'allumage provoquait une coupure de courant dans la maison, l'existence de prises électriques arrachées et d'une baguette de guidage des fils électriques pendante dans une chambre, l'absence de boîtier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6438f31da942a604f5e93748

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de plusieurs factures, avoir fait intervenir une entreprise de dératisation pour un "traitement de choc" dans les parties communes de l'immeuble, entre février et avril 2021 outre l'acquisition de boîtiers

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62e3790bf18708e2e904affe

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

avec une tolérance de plus d'1 litre au 100km par rapport à l'objectif si ce dernier n'est pas atteint ; . le conducteur soit à jour dans la lecture de sa carte conducteur (véhicules non équipés du boîtier

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6274bbb52799a9057d5dcf05

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

qui ne les a pas contestées, que le soir même de l'installation la pompe à chaleur s'est arrêtée, puis à nouveau les 5 et 9 février suivants et que la SASU Sweetcom est intervenue pour remplacer un boîtier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69d88671cdc6046d47b9f2b9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

externes 14 kw 1 groupe externe 5 kw 3 liaisons frigorifiques 3 télécommandes 1 pompe de relevage un système de PLV dynamique comprenant: 1 écran R Shine UHD 3m2 1 player logiciel POLARIUS 1 boîtier

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6618cf077935f50008be421f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

peuvent être considérées comme des produits finis prêts à être mis sur le marché et qu'elles doivent encore passer par plusieurs phases comportant le calibrage de l'appareil et son intégration dans un boîtier

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b8a4ff9ec259c0973c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[T] [Y] [M] et lui étaient en train de fixer un boitier électrique lorsque l'accident est arrivé ; il affirme que tous deux portaient leurs lunettes, et que celle-ci glissent à cause de la transpiration

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

66878cba05d6f7f678d49014

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

offre package 'GSE transition énergétique' d'un montant de 26.681 euros constituée de : - pack GSE solar composé de six modules photovoltaïques, un onduleur/micro onduleur, un kit GSE intégration, un boîtier

Source officielle
CA

1re chambre civile

6791dff61c87724b5e69d919

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

volets préserve du froid, - le locataire ayant occupé la maison de janvier 2016 à octobre 2019 atteste avoir constaté des infiltrations d'eau dans les chambres, le coin salle à manger, et près du boîtier

Source officielle
CA

1ère Chambre

679334cb54e6f046d26ca48e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

De la même façon, il a observé, pour la totalité des éclairages, la mise en attente des boîtiers type « passe-câble », desquels sortent des conducteurs non protégés mécaniquement, se raccordant sur simple

Source officielle

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