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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
68df5d694a4e15bf2fe4f976
2 octobre 2025
2 octobre 2025
établies par monsieur [O] [X] le 18 janvier 2017 et par monsieur [M] [P] le 17 janvier 2017, anciens collègues de travail, qui indiquent tous deux que c'était alors qu'il était en train de couper des chevrons
Source officielleCabinet B
62f73e9543b00e05d4fac747
11 août 2022
11 août 2022
Les contours de l'obligation de mise en garde du banquier sont fonction du degré de compétence de l'emprunteur qui, en l'espèce, était donc un dirigeant d'entreprises commerciales chevronné - ou du moins
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0712d0451e8318d0ec83
24 octobre 2023
24 octobre 2023
d'une pathologie grave et à haut risque à laquelle très peu d'obstétriciens sont confrontés dans leur vie professionnelle et ce d'autant qu'il a été reconnu par l'expert qu'il est un obstétricien chevronné
Source officielle19e chambre
6032062a1912ae3e22cda2b8
16 mai 2018
16 mai 2018
[J] sur ce point ne sont étayées par aucune pièce et ne sont pas crédibles eu égard à son statut de cadre chevronné et au fait que l'acte transactionnel a été paraphé par ce dernier sur chacune de ses
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86393
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Monsieur X..., les vices étant cachés pour le profane, -une grande confusion dans la mise en oeuvre de l'isolation pour les combles (épaisseur très insuffisante de la laine de verre qui est agrafée entre chevrons
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9a0
28 avril 2008
28 avril 2008
Sous Thouan, section A no 1356, contenance 7a 23ca, - commune de Neuville-sur-Seine, lieudit La Maladière, section ZW no 25, contenance 11a 70ca, - commune de Neuville-sur-Seine, lieudit Côte de Chevret
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a119
11 décembre 2007
11 décembre 2007
S GILBERT DEVELOPPEMENT, prise en la personne de son président, Avenue du Général de Gaulle 14200 HEROUVILLE ST CLAIR Non comparant, représenté par Me Samuel CHEVRET (avocat au barreau de CAEN) COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c41
3 mai 2017
3 mai 2017
D'autre part certaines des factures produites par le prévenu sont postérieures au mois de décembre 2009 et ces factures de janvier et avril 2010 concernent l'achat de revêtements de sol, de chevrons ou
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
haute tige d'une hauteur de 2 m à partir du sol ce qui sous-entend qu'il disposait du matériel nécessaire pour accéder à cette hauteur ce qui lui permettait d'examiner les pannes, les poutres et les chevrons
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03172_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 16 juillet et 12 décembre 2024, Mme B..., représentée par la Selarl Derby avocats, en la personne de Me Chevret
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00902_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Dans ces conditions, la suspension de la totalité des travaux et par suite les travaux de reprise résultant de cette interruption et consistant au remplacement de quarante chevrons et au traitement de
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb4b
3 juillet 2015
3 juillet 2015
, l'affaire a été débattue le 28 mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleChambre pôle social
69f2e428cdc6046d470c498c
28 avril 2026
28 avril 2026
CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme Karine VALLEE, conseiller, faisant fonction de président Mme Cécile CHERRIOT
Source officielle1re chambre 3e section
64437d5d823e6dd0f8bf8237
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
64437d5d823e6dd0f8bf8239
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1ère chambre
68709fcff0cfe7ae188fea72
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 10] (54) demeurant tous deux [Adresse 6] [Localité 3] Représentés par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentés par Me Corine Serfati-Chetrit
Source officielleChambre 2-4
6788a5d05e7520ea67f8e4cf
15 janvier 2025
15 janvier 2025
JANVIER 2025 N° 2025/6 Rôle N° RG 20/08540 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGHY7 [A] [Y] [G] [M] C/ [I] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine CHETRIT-ATLAN
Source officielle2ème chambre section C
6780bad1f25437b69df75a74
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : Mme [X] [K] née le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 19] [Adresse 18] [Localité 4] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Source officielle3ème chambre A
5fca26d8f945164c9f551553
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1207 INTIMEE : SASU FRANPRIX LEADER PRICE - DIRECTION
Source officielleChambre civile 1-1
6a17cdd3cdc6046d47305589
27 mai 2026
27 mai 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 mars 2026 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anna MANES, Présidente chargée du rapport et Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePage 35 sur 75