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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
644a128c656d26d0f8b57eb1
26 avril 2023
substituée par Me Christine AUCHE-HEDOU avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [T] [M] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Cyril
Pôle 1 - Chambre 10
696a1bf7cdc6046d47826203
15 janvier 2026
Dominique GILLES, Président de chambre Madame Violette BATY, Conseiller Monsieur Cyril CARDINI, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Violette BATY dans
Chambre commerciale 3-2
67ecc5c9955548e0aba48f62
1 avril 2025
à l'audience publique du 27 Janvier 2025, Monsieur Ronan GUERLOT, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril
Chbre Sociale Prud'Hommes
67f8af52b5ff6e72c96124f0
10 avril 2025
l'assistance de Monsieur Bertrand ASSAILLY, Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
1re chambre civile
68008ead7389f87eaf1283c7
15 avril 2025
Juin 1973 à [Localité 4] (Belgique) [Adresse 3] [Localité 2] Madame [I] [D] [O] [Z] épouse [W] née le 29 Septembre 1973 à [Localité 7] (Belgique) [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Cyrille
Chambre civile TGI
65b4b26f7ef77d000880b695
26 janvier 2024
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de
4e Chambre A
616355c8bf1fa7f870d29f36
15 avril 2011
DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me DARROIS Jean-Michel, avocat au Barreau de PARIS et Maître BONAN Cyril, avocat au Barreau de PARIS *-*-*-*-*
Cour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fda0
5 novembre 2012
Abdulqader X..., Me Cyrille MAYOUX, avocat au barreau de PARIS (substituant la SCP UGGC AVOCATS) représentant Monsieur l'agent judiciaire de l'Etat, ainsi que Monsieur Pierre-Yves RADIGUET avocat général
Chambre 4-2
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14 avril 2023
Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Chambre 3-4
696ab3ffcdc6046d4794242e
AGIR , demeurant [Adresse 6] représentée par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Cyril SABATIE, avocat au barreau
68ef2a721643bddf8ff84d25
14 octobre 2025
l'audience publique du 08 Septembre 2025, Madame Véronique PITE, Conseillère ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril
Chambre 4-6
6808779253f7b81e1a5eb0fd
18 avril 2025
Ça partait dans tous les sens. A la fin de la réunion, aucun des points relevés n'étaient solutionnés. Mr [X] a réorganisé le service pour palier à son absence.
Pôle 6 - Chambre 5
63d37adad1bc2605de4b4b98
26 janvier 2023
Partant, la fondation a manqué à son obligation de prévention des risques professionnels.
Chambre 4-1
6610e5db74ef9f00086f63b2
5 avril 2024
DBVB-V-B7F-BIHCF Société CERTICALL C/ [A] [P] Copie exécutoire délivrée le : 05 AVRIL 2024 à : Me Carole BESNARD BOELLE de la SELARL 3B2C, avocat au barreau de PARIS Me Cyril
4ème Chambre
69f437a2cdc6046d472d3b8c
30 avril 2026
DEKRA INDUSTRIAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe LHERMITTE Me Cyril LAURENT Me Mikaël BONTE Me Claire LIVORY Me [V] [K] Me Yohann KERMEUR
697deb93cdc6046d47614c5e
22 janvier 2026
Il s'en déduit que les éléments soumis par l'employeur sont parfaitement insuffisants à établir ce manquement.
Pôle 5 - Chambre 10
627a0179dd6bd9057dc56d38
9 mai 2022
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Chambre 1-11 référés
666000da2bde7b00080c332a
22 avril 2024
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cyrielle GOUNAUD.
6979a98acdc6046d47f15c1e
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique MULLER
CHAMBRE CIVILE
644a11e4656d26d0f8b57c17
* ils sont certains de conserver une installation qui fonctionne parfaitement dont Me Danguy n'ordonnera pas la reprise.
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