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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
6973166bcdc6046d4763463f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La maladie de Whipple est une maladie systémique rare provoquée par la bactérie Tropheryma whipplei se retrouvant communément dans les eaux usées.
Source officielle1ère Chambre
67ff39b8303a1b38839f7c87
15 avril 2025
15 avril 2025
Il indique que l'arrêt cardiaque est une complication rare de l'intubation; qu'il s'agit d'un aléa thérapeutique ; qu'une faute a été commise dans la réalisation de l'intubation, du fait d'un sous-dosage
Source officielle10e Chambre
6031e879fa806221d3aa5057
7 juin 2018
7 juin 2018
Ce raisonnement est erroné puisque, que les séquelles permanentes soient ou non plus rares que les séquelles temporaires, la complication présentée par l'enfant demeure fréquente.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fe6
24 juin 2015
24 juin 2015
en contrôlant son identité sans motif légal et du fait de son origine et/ ou de son apparence physique et/ou de son appartenance ou non appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02559_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Enfin, dans un courriel de février 2019, apportant des précisions sur une note de décembre 2016, le coordonnateur du centre de référence des maladies rares pour la narcolepsie et l'hypersomnie idiopathique
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616274057705f25f43643fea
29 novembre 2013
29 novembre 2013
Sur la contrefaçon : Le modèle de sculpture 'Jack le chien' représente tout comme le modèle de sculpture 'Bob le chien' un chien de même race, un bull-terrier, positionné assis, la queue part, de façon
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01515_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
La SAS GMG exploite, en vertu d'une autorisation de 2008, une concession de production de salmonidés en cages flottantes à une cinquantaine de mètres de la grande digue du large qui ferme la grande rade
Source officielleCour d'Appel
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13 mai 2014
13 mai 2014
2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMÉE : Madame Nadia Y... épouse X... née le 23 Juillet 1973 à SAINT BRIEUC (22000) ... 22460 GRACE UZL Représentée par Me LE GOARDET-PRIGENT
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868df
25 juin 2003
25 juin 2003
instance de SENLIS qui a prononcé l'adoption simple de Gérard Henri Alexandre Y..., né le 8 novembre 1947, par Mme Marie-Thérèse X... épouse Y..., et dit que l'adopté portera désormais le nom de CONTE-GOGNET
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63c79b70da31367c908eb67b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[F] [B] [Adresse 1] Représenté par Me Patrick-hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d26d9e13277d6e370f
20 avril 2022
20 avril 2022
Qu'ainsi les complications les plus graves et les plus rares ont été portées à la connaissance de la patiente.
Source officielleChambre des Etrangers
64a660acbbd03a05db9654a5
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Il fait valoir qu'il a refusé de se rendre au consulat algérien parce qu'il avait une rage de dents, que l'administration préfectorale n'est en outre pas en mesure de préciser la date de délivrance du
Source officielle4ème Chambre
64a7b21c3bcaf505db696a50
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentant légal, la société [Localité 4] Avenir Immobilier, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jaime RATES
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0cf6a1876057df5d250
18 mai 2022
18 mai 2022
L'appelant estime que le poste de déficit fonctionnel permanent a été sous-évalué en ce que l'expert n'a pas tenu compte des séquelles de la fracture du foie et de la rate, de l'hématome surrénalien, des
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f9b4383a880008fd09fc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A titre subsidiaire, la société fait valoir que le mésothéliome primitif est un cancer rare et difficile à diagnostiquer et que selon les bonnes pratiques cliniques recommandées par la Haute Autorité de
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02896_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
E..., à rechercher la responsabilité du CIVEN pour les préjudices que ce dernier a subi du fait de l’angiosarcome de la rate dont il a été atteint ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c5
7 mars 2011
7 mars 2011
Y... n'exerçait que très irrégulièrement et très rarement son droit de visite sur les enfants et ne réglait pas la contribution alimentaire ", et qu'il n'a en outre jamais exercé personnellement son droit
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01651_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
rénale et d'immunologie clinique de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon, datée du 1er septembre 2022, la patiente a été dans la période précédant la décision victime d'une complication particulièrement rare
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00454_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Le projet décrit au point 1 prévoit une coactivité entre l'exploitation de panneaux photovoltaïques par la SAS Energie Chouy, maître d'ouvrage des installations, et un élevage d'ovins de race boulonnaise
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d6d
14 octobre 2014
14 octobre 2014
FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Ivan X..., avocat inscrit au barreau d'Angers, a rédigé pour les époux A... ..., acquéreurs d'un immeuble à Goulet (Orne), une assignation signifiée le 7 février 2013
Source officiellePage 35 sur 357