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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42d3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42d7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6787525afc8e837eda8a6272

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[I] né le [Date naissance 6] 1969 de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] [E] [I] né le [Date naissance 1] 1942 de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] Représentés par Me Johanne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5320da87ff5e0113c1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

BRUNEEL-BAÏSSAS, avocat au barreau de l'EURE INTIMÉE : ASSOCIATION [Adresse 5] (PROJETS, ANIMATION ET RENCONTRES CULTURELLES) DE [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73ab

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 790 728 539, prise en la personne de ses représentants sociaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Johan

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec4e5bbe450008b2ce70

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f864fa5d3e42c22e13b9eb

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

COFIDIS [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [K] [U] né le 14 Mai 1992

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a85cdc6046d4737d50e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

de RENNES INTIMÉ : Monsieur [M] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me David VERDIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substitué par Me Johann

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034796d7f5d086779bb5439

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

PARIS B 552 073 371 [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocate au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Johann

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61628cca293034a8c342f6bf

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

INTIMÉES : [Y] [R] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 5] comparant en personne, assistée de Me ATHOS SCP, avocat au barreau de LYON substitué par Me Johanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c03

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Enfin, de la comparaison entre l'étude des répertoires téléphoniques des portables de X... et des documents saisis, il ressortait que le patron d'AUTO-TRANS était un certain Johannes D... surnommé B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f29

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

De leur union est issu un enfant : Johann né le 3 novembre 1989.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92221

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Johannés G..., directeur de Flowserve Division Garnitures Mécaniques pour la région Sud-Est/ Rhône Alpes, qu'au cours de l'année 2008, il a été envisagé de confier à Mme Manuela X... un poste comptable

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68f07bf98df3795388ea99c6

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

du jugement du C.P.H. de NANTES du 03/12/2021 RG : F 20/770 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le: à: - Me Johan

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68f07bfa8df3795388ea99cc

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Sur appel du jugement du CPH Formation de départage de NANTES du 09/11/2021 RG : F19/00434 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Luc BOURGES, - Me Johann

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6906f3a2af3a2ea72d42ca35

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

EJ] [JL] [TD], demeurant à [Adresse 50] ; Mme [DE] [UI] [KR] [HZ] [XR], née le [Date naissance 17] 1984 à [Localité 49], de nationalité française, demeurant à [Adresse 50] ; Représentées par Me Johan

Source officielle
CA

17e chambre

651e53cca81daa831884f727

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Jugement rendu le 7 décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : AD N° RG : F 18/00835 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS Me Johann

Source officielle
CA

Chambre des Terres

64f2d04e5aeec3d96923897a

Appel

24 août 2023

24 août 2023

[HT] [U] [C], né le 10 juillet 1975 à [Localité 51], de nationalité française, demeurant à [Adresse 63], nanti de l'aide juridictionnelle n° 2021/001340 du 6 septembre 2021 ; Représenté par Me Johan

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119dd76f0d304f138e5f8b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Décembre 2019 APPELANT : Monsieur [P] [F] [Adresse 1] [Localité 3] présent représenté par Me David VERDIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Johann

Source officielle

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Créations

Turpin--Leterrier, Johann, Michel, Franck

SIREN 902643287Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/08/2026

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Dépôts des comptes

LELEUX JOHANN

SIREN 815247937Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

20/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL JOHANN LEVY

SIREN 982957037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

24/07/2026

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Dépôts des comptes

LE SALON JOHANN PICARD

SIREN 438822918Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

09/07/2026

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Modifications diverses

LENESTOUR, Johann

SIREN 515372159Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/07/2026

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