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12 566 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a934

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

DES LANDES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur ZANGHELLINI, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65b36a428c0355000835f5d8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LAND & MONKEYS LEON FROT [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Georges-Henri CHARPENTIER substituant Me Agnès BAUVIN de la SAS CABINET DURAND CONCHEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0086

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01193_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Landes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb62bd3db21cbdd8d5da

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Des relations de Monsieur Julien Z...et de Madame Amandine X...est issue une enfant, Lana, née le 11 février 2009.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01696_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Par des décisions en date du 11 juillet 2024, le préfet des Landes a fait obligation à M.

Source officielle
CA

Chambre 12

69eafff8cdc6046d4757ae69

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 12 RG N° : N° RG 23/01983 - N° Portalis DBVW-V-B7H-ICOY Minute n° 14/26 DEMANDEUR AU POURVOI Me Jean-Marc LANG O R D O N N A N C E D

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_20PA00702_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 30 juillet 2021, Me El Baze, mandataire de l'exécution du plan de redressement de la société Ion Cindea Ingénieur Conseil, représenté par Me Lani, conclut, à titre principal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

634507c43d3abfadff7c79a5

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2268101 Intimés : Monsieur [G] [L], représenté par Me Frédéric LALLEMENT

Source officielle
CA

3ème chambre

6785fd9ee1c1941b1ee9804d

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JAGUAR LAND ROVER FRANCE - DIVISION LAND ROVER FRA NCE C/ E.U.R.L. OPTIMAL FACADES S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed54

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

- signé par Madame CALOT Conseiller en l'absence de Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président empêché et par Monsieur LANE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef31

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce Nous, Marie-Claude CALOT, Magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée, assisté de Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e639e826f3a04f521677b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[D] son insuffisance professionnelle pour n'avoir pas mis en place les conditions de lancement et de plan d'action de développement du nouveau marché concernant le lancement du produit imagerie Trium (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed53

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f01d

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

696791eacdc6046d4743fe84

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Monsieur [E] [B], représentant du Préfet de La Gironde, En l'absence de Monsieur [X] [D], né le 10 Mars 1984 à [Localité 2] (MAROC), de nationalité Marocaine, et en présence de son conseil Maître Pierre LANNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fce9

Appel

16 octobre 2012

16 octobre 2012

délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Annick VARLAMOFF, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb93bd3db21cbdd8dd39

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df26

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e000

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e334

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

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SIREN 900604729Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

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SIREN 798459566Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

17/09/2026

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