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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6719e4d75857dd64cbdaa366
23 octobre 2024
], [T], [G] [V] C/ [B] [N] [F] [N] Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN
Chambre 1-11 référés
67ef715c8d5c08d4a262e582
3 avril 2025
BLEU CALANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey TOUTAIN Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 31 Octobre 2024.
11e Chambre B
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7 février 2013
11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 FEVRIER 2013 N° 2013/67 Rôle N° 11/18066 SARL BS INVEST C/ [C] [E] Grosse délivrée le : à : ERMENEUX MAGNAN
15e Chambre A
6162b6204785972364720408
30 mars 2012
APPELANT Monsieur [B] [C] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu
3e Chambre A
61630b7142de3d260b993283
22 mars 2012
TRIVERIO SA CHARPENTE COUVERTURE AZUREENNE SA AREAS ASSURANCE SA CAREMO SAS GPR Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN Me SIDER SELARL BOULAN Me PARACONE Me ALVAREZ SCP LIBERAS
603754ad057e80328b527cee
10 avril 2015
F] [H] [D] [I] épouse [H] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRCOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Philippe MAGNAN
1ère Chambre
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25 août 2022
Tous les niveaux de champs magnétiques mesurés in situ sont très largement inférieurs aux valeurs limites d'exposition.
Chambre 1-9
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5 mai 2022
Rôle N° RG 21/10892 -N° Portalis DBVB-V-B7F-BH2VQ Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - C/ [K] [W] [R] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN
Chambre 1-5
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23 janvier 2024
BRANTE ET VOLLENWEIDER prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat
65b0b8de8d0ccf000877e408
BRANTE ET VOLLENWEIDER constitution par conclusions du 21.08.23 Représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Intimés
Chambre 4-8
5fe1c9bcd2d9b192bd7dc0ba
18 décembre 2020
°2020/ Rôle N° RG 19/15874 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFANY [B] [Z] C/ Organisme CARSAT DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph MAGNAN
5fdbd7a6d57469b6a905f56b
24 janvier 2019
PAUL MAGNAN JOSEPH Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 09 Mars 2017 enregistré au répertoire général sous le n° 15/01126.
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3 février 2011
RESIDENCE DE LA REPUBLIQUE Grosse délivrée le : à : MAGNAN TOUBOUL réf Décisions déférées à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de [Localité 16] en date
Chambre 1-4
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19 janvier 2023
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, avocat au barreau d'AVIGNON
6312eef62e6a8e4f13ca6155
28 juillet 2022
MMA IARD Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me FOMBELLE Me BRUZZO Me CONCA Me MAGNAN Me DEMICHELIS Décision
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9 janvier 2023
GROUPAMA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Charles TOLLINCHI - Me Françoise BOULAN - Me Joseph MAGNAN - Me André BAYOL - Me Pascal AUBRY - Me Constance
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4 juillet 2024
de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Gérard MINO, avocat au barreau de TOULON Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - représentée par Me Joseph MAGNAN
Chambre 1-3
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16 janvier 2026
VIELLIARD FRANCHETEAU ARCHITECTURE ET DESIGN C/ [V] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Françoise BOULAN Décision déférée à la cour :
Chambre 1-2
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[J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL Me Alain-David POTHET de la SELAS CABINET POTHET Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN
8e Chambre A
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9 mars 2017
MARS 2017 N° 2017/ 144 Rôle N° 14/22160 [Z] [X] [T] [H] SARL PACT'IMMO C/ SARL AGENCE ALBERT 1ER Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SCP MAGNAN
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