Il est mentionné qu'une auxiliaire de vie de la résidence a été témoin de l'accident.

Sisteron-Aix-en-Provence, le véhicule automobile qu'elle conduisait s'étant déporté vers l'accotement situé à gauche de la chaussée, heurtant un muret en béton situé à côté de la barrière de dégagement pour terminer

présumé des faits, -l'hôtel s'est constitué partie civile et l'a accusée tout au long de la procédure d'instruction réclamant en vain des actes complémentaires à son encontre alors qu'elle n'était que témoin

Monsieur [X], comptable de la société, affirme que la différence constatée entre [G] [A] et Madame [T] est justifiée par l'incapacité de la première d'entre elles à terminer son travail et à l'effectuer

Les débats étant terminés, Madame le Président a alors averti les parties que l'affaire était mise en délibéré et qu'un arrêt serait rendu l'audience publique du 16 JANVIER 2002 14 heures.

Les débats étant terminés, Madame le Président a alors averti les parties que l'affaire était mise en délibéré et qu'un arrêt serait rendu l'audience publique du 5 SEPTEMBRE 2002 14 heures.

n'évoque même pas la rupture intervenue entre les parties, ni ne fait mention d'aucun désaccord précis et concret qui pourrait dégénérer en procès ; Attendu qu'en outre, une transaction, parce qu'elle termine

celle de ses casinos en payant des racketteurs plutôt que de porter plainte, le journaliste [A] [F] le cite en ce qu'il a déclaré ne pas être victime d'extorsion de fonds ; Attendu que l'article se termine

Pour démontrer l'inverse, il produit un fax datant du début de la collaboration (10 juillet 2000) dans lequel il remercie pour le bon accueil qu'il a reçu, expose son activité commerciale et il termine

mère et sa soeur, lesquelles ont apporté des modifications substantielles à leurs premières dépositions écrites, ne suffisent pas à démontrer le grief invoqué puisqu'elles ont été établies par des témoins

Il est constant qu'il n'existe aucun témoin visuel de ces faits ni aucun dispositif d'enregistrement vidéo ou sonore au sein des locaux où se serait produit l'agression. Enfin, M.

Pour les mêmes motifs que précédemment, la force probante de cette attestation de témoin ne saurait être retenue, - une attestation de témoin de Madame [P] [Y] relative uniquement à la situation personnelle

Aucun témoin ne s'est manifesté dans les suites immédiates de l'accident.

Madame [X] (pièces appelante 32 et 42) a été témoin dans l'appartement [K] le 3 octobre 2012 d'importantes nuisances émanant de la réserve en dessous, avec cris, musique, claquements de portes, chants,

[O] [L], alors chef d'équipe au dépôt de [Localité 12] qui indique : 'en septembre 2015, les travaux du dépôt n'étaient pas terminés (locaux extérieurs).

Le chantier s'est terminé en décembre 2009 et le salarié a continué à travailler pour la société sans contrat écrit.

[S], communiquées par la société Stockmer, qui indiquent tous deux n'avoir 'jamais entendu ni avoir été témoin du moindre dénigrement ou insulte à l'encontre de Mme [B] de la part de M.

Cette enquête nous a révélé que vous consommiez régulièrement du cannabis sur vos temps de pause, sur votre lieu de travail et alors même que la journée de travail n'était pas terminée !

les limites et pour les besoins de son héritage, mais le propriétaire d'une source ne peut plus en user au préjudice des propriétaires des fonds inférieurs qui, depuis plus de trente ans, ont fait et terminé

des fautes de Monsieur [X] [A], le syndicat aurait pu réaliser au cours du troisième trimestre 2008, les travaux de réfection de charpente-toiture, de sorte que le copropriétaire sinistré aurait pu terminer