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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69d893d9cdc6046d47bbec1c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il déplore l'absence de prix unitaire de chaque matériel commandé et de date de livraison maximum, puis de date d'installation maximale.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65a0ea6c5bbe450008b2cd9c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Y] comportait des mouvements de flexion et extension du poignet, de nombreuses saisies manuelles ou manipulation d'objets, et des mouvements de rotation du poignet, encore appelée pronosupination.

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e5ac25a97f0381f5556

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Vu l'absence à l'audience de la CPAM 93 qui n'a pas adressé de conclusions à la cour ni justifié de son absence, bien que régulièrement convoquée.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6780bc827876e75543d1c680

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Mme [S] expert-comptable écrit dans une lettre du 8 juin 2017 adressée à l'assureur de protection juridique avoir étudié les bulletins de salaire et relevés d'heures et relevé un certain nombre d'heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89869

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Saisi par Monsieur X... de demandes tendant à la condamnation de la SA TECHNICONCEPT à lui payer de nombreuses heures supplémentaires et à la requalification de la rupture de son contrat de travail en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef29

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

d'envois et le pourcentage, ainsi que l'absence de confirmation du nombre de mauvaises adresses, et s'interroge sur les raisons de l'absence des ouvertures détectées et des cliks du mailing OCIRP. 8

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

653b5967502b828318c4e484

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ainsi, compte tenu de ses différentes absences pour maladie, vous auriez dû réaliser, compte tenu du nombre effectif de semaines travaillé un objectif de 848.700 euros.H.T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfdd

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

reprises, quasi quotidiennement, notamment durant sa grossesse, puis devant leur fils ; Attendu que l'épouse a produit de nombreux certificats médicaux établis entre le mois de décembre 2004 et de

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858a2cdc6046d4718c97c

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[O], alors que cette procédure a fait l'objet d'un classement sans suite le 06 mars 2024 au motif d'une absence d'infraction.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

679481600175ed452fca59a2

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[K] indique, dans ses conclusions, qu'il a été amené à effectuer le suivi de nombreux chantiers, à travers toute la France, effectuant de nombreuses heures supplémentaires qui ne lui ont pas été rémunérées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d52

Appel

30 avril 2004

30 avril 2004

claires dont souffre Ingrid X... n'est pas établi dès lors que, faute de certitude scientifique, il est impossible d'appliquer une présomption d'imputabilité ; Que l'appelante souligne, en citant de nombreux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6791de4993ef93c421386a0d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

de maîtrise des outils informatiques, - des manquements dans la gestion quotidienne du parc informatique, notamment en ce que de nombreux tickets sont restés ouverts, - une absence d'entretien du parc

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CA

7ème Ch Prud'homale

68709b80123db6632de3170a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de jours, des jours travaillés, du cumul des jours travaillés, des amplitudes horaires, des congés payés, des congés supplémentaires, des absences pour autre motifs et du nombre de demi-journées d'absence

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

60360ac126cfde6f73021c3e

Appel

7 décembre 2015

7 décembre 2015

Elle précise la nécessité qu'il y a eu à procéder à de nombreuses relances de la salariée dans des dossiers qu'elle énumère, que des erreurs ont été commises par Mme [M] dans de nombreux dossiers dont

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CA

7ème Ch Prud'homale

68df5a2d21a269c1272039a2

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[F] a effectué de nombreuses heures supplémentaires dont il n'a pas été payé - Constater que M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3321a269c127203a1e

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ils contiennent de nombreuses erreurs, approximations.

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CA

Chambre 3 A

6a192be2cdc6046d475495a5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

dans un état de vétusté avancée, ce dont ils rapportent la preuve par la production de photographies ; qu'un rapport de visite de l'agence régionale de santé du 17 juin 2015 établit la nécessité de nombreux

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4eme Chambre Section 2

697072e8cdc6046d47123fc1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il déplore l'absence de réponse de Mme [M] à certaines sollicitations de clients, ce qui est démontré par le nombre important d'appels en absence ou d'appels refusés, qui sont supérieurs à ceux de ses

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

69d89058cdc6046d47bb9986

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Enfin, il a été relevé une absence de remontée des images de vidéo protection à partir du poste de supervision implanté sur votre bureau.

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CA

Sociale B salle 3

6639c3ca9413110008238663

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Vu l'ensemble de ces éléments, caractérisant l'absence de paiement par l'employeur de toutes les heures effectuées et une nette surévaluation par le salarié de leur nombre, la cour dispose d'informations

Source officielle

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