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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69d893d9cdc6046d47bbec1c
9 avril 2026
Il déplore l'absence de prix unitaire de chaque matériel commandé et de date de livraison maximum, puis de date d'installation maximale.
Chambre 4 SB
65a0ea6c5bbe450008b2cd9c
11 janvier 2024
[Y] comportait des mouvements de flexion et extension du poignet, de nombreuses saisies manuelles ou manipulation d'objets, et des mouvements de rotation du poignet, encore appelée pronosupination.
5e Chambre
615e0e5ac25a97f0381f5556
6 novembre 2014
Vu l'absence à l'audience de la CPAM 93 qui n'a pas adressé de conclusions à la cour ni justifié de son absence, bien que régulièrement convoquée.
1ère chambre sociale
6780bc827876e75543d1c680
9 janvier 2025
Mme [S] expert-comptable écrit dans une lettre du 8 juin 2017 adressée à l'assureur de protection juridique avoir étudié les bulletins de salaire et relevés d'heures et relevé un certain nombre d'heures
Cour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89869
9 novembre 2007
Saisi par Monsieur X... de demandes tendant à la condamnation de la SA TECHNICONCEPT à lui payer de nombreuses heures supplémentaires et à la requalification de la rupture de son contrat de travail en
6253cc0abd3db21cbdd8ef29
23 novembre 2011
d'envois et le pourcentage, ainsi que l'absence de confirmation du nombre de mauvaises adresses, et s'interroge sur les raisons de l'absence des ouvertures détectées et des cliks du mailing OCIRP. 8
Chambre sociale-2ème sect
653b5967502b828318c4e484
26 octobre 2023
Ainsi, compte tenu de ses différentes absences pour maladie, vous auriez dû réaliser, compte tenu du nombre effectif de semaines travaillé un objectif de 848.700 euros.H.T.
6253cbadbd3db21cbdd8dfdd
26 mai 2011
reprises, quasi quotidiennement, notamment durant sa grossesse, puis devant leur fils ; Attendu que l'épouse a produit de nombreux certificats médicaux établis entre le mois de décembre 2004 et de
1ère Chambre
69e858a2cdc6046d4718c97c
21 avril 2026
[O], alors que cette procédure a fait l'objet d'un classement sans suite le 06 mars 2024 au motif d'une absence d'infraction.
CHAMBRE SOCIALE B
679481600175ed452fca59a2
24 janvier 2025
[K] indique, dans ses conclusions, qu'il a été amené à effectuer le suivi de nombreux chantiers, à travers toute la France, effectuant de nombreuses heures supplémentaires qui ne lui ont pas été rémunérées
6253c8f6bd3db21cbdd86d52
30 avril 2004
claires dont souffre Ingrid X... n'est pas établi dès lors que, faute de certitude scientifique, il est impossible d'appliquer une présomption d'imputabilité ; Que l'appelante souligne, en citant de nombreux
Pôle 6 - Chambre 6
6791de4993ef93c421386a0d
22 janvier 2025
de maîtrise des outils informatiques, - des manquements dans la gestion quotidienne du parc informatique, notamment en ce que de nombreux tickets sont restés ouverts, - une absence d'entretien du parc
7ème Ch Prud'homale
68709b80123db6632de3170a
10 juillet 2025
de jours, des jours travaillés, du cumul des jours travaillés, des amplitudes horaires, des congés payés, des congés supplémentaires, des absences pour autre motifs et du nombre de demi-journées d'absence
Pôle 6 - Chambre 8
60360ac126cfde6f73021c3e
7 décembre 2015
Elle précise la nécessité qu'il y a eu à procéder à de nombreuses relances de la salariée dans des dossiers qu'elle énumère, que des erreurs ont été commises par Mme [M] dans de nombreux dossiers dont
68df5a2d21a269c1272039a2
2 octobre 2025
[F] a effectué de nombreuses heures supplémentaires dont il n'a pas été payé - Constater que M.
Pôle 6 - Chambre 3
68df5a3321a269c127203a1e
1 octobre 2025
Ils contiennent de nombreuses erreurs, approximations.
Chambre 3 A
6a192be2cdc6046d475495a5
28 mai 2026
dans un état de vétusté avancée, ce dont ils rapportent la preuve par la production de photographies ; qu'un rapport de visite de l'agence régionale de santé du 17 juin 2015 établit la nécessité de nombreux
4eme Chambre Section 2
697072e8cdc6046d47123fc1
20 janvier 2026
Il déplore l'absence de réponse de Mme [M] à certaines sollicitations de clients, ce qui est démontré par le nombre important d'appels en absence ou d'appels refusés, qui sont supérieurs à ceux de ses
Pôle 6 - Chambre 10
69d89058cdc6046d47bb9986
Enfin, il a été relevé une absence de remontée des images de vidéo protection à partir du poste de supervision implanté sur votre bureau.
Sociale B salle 3
6639c3ca9413110008238663
19 avril 2024
Vu l'ensemble de ces éléments, caractérisant l'absence de paiement par l'employeur de toutes les heures effectuées et une nette surévaluation par le salarié de leur nombre, la cour dispose d'informations
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