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5 144 résultats pour « menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0d8cdc6046d47d99214

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Les anciennes menuiseries en bois sont encore présentes derrières les menuiseries PVC.

Source officielle

Page 35 sur 258

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Journal officiel
Modifications diverses

AMENAGEMENT CUISINE MENUISERIE

SIREN 815229984Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AP Menuiserie

SIREN 949269898Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE RETAISE

SIREN 451507719Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAZUIR Guillaume Charpente Menuiserie

SIREN 949070668Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE CABANEL

SIREN 817644867Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

02/09/2026

Voir →

CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

60363e1bd68edb9ffbdf87d0

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

La société MENUISERIE NORD PVC, filiale de la holding FDI appartenant à Monsieur [N] et Madame [R], a été évaluée à 1.971.512 euros.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

642fb557cece1704f5747345

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

MENSUISERIES dont le paiement a été réalisé au profit d'un compte letton ouvert auprès de la RIETUMU BANK.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890d

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

Elle fait valoir que devant l'expert, Michel Y... et Christophe Y... avaient admis avoir assuré la pose des menuiseries ; qu'ils ont monté la quincaillerie à l'envers, que celle-ci n'était, en elle-même

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69735411cdc6046d476865e4

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

en rectification d'erreur matérielle de la SAS AMG Maçonnerie du 27 octobre 2025, d'une demande de rectification de l'arrêt n°RG 25/01678 du 17 octobre 2025 en ce que l'appelante est dénommé AMG Menuiserie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bafc

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Y... agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la SOCIETE ATELIER MENUISERIE H..., de Monsieur Alain B..., Madame Marie- Thérèse H... et de la SCI MARTEL- H... demeurant...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6528dfdcaaebb88318fda913

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

FRANKLIN BACH Es qualité Mandataire Liquidateur de la SARL Société Plaquiste et Menuiserie Sud (SPMS) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G & P LEGAL, Plaidant/Postulant

Source officielle
CA

Chambre Civile

6438f30da942a604f5e9370c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le lot menuiserie comportait la fourniture et la pose des menuiseries, alors que la facture produite ne mentionne que la pose, les menuiseries ayant été achetées par les maîtres d'ouvrage.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162d674a2a5768a176c557f

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

M. et Mme [C] ont fait procéder, le 3 octobre et le 1er décembre 2006 au remplacement de toutes les menuiseries existantes, des volets roulants et de la porte d'entrée pour un coût de 8 850 euros (menuiseries

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX03023_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

La société Alumin s'est vu attribuer le lot n°4 " menuiseries aluminium " du marché de travaux correspondant.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65321b919e4ea48318f5b126

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

. 4 558,40 euros pour le tubage de la cheminée du poêle à bois, . 4 477 euros pour la reprise des volets, . 6 120,95 euros pour l'installation d'une VMC, . 3 617,24 euros pour les travaux de menuiserie

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62736aa4a58162057dac6784

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Courant 2019, des travaux de remplacement de menuiseries de l'ensemble du bâtiment étaient programmés par le bailleur ; un avis de travaux de remplacement des fenêtres était affiché au bas du bâtiment,

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

677cc33acf451bb7cd9293ed

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il ne reconnaît pas le défaut d'étanchéité des menuiseries à l'air.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a3a4ff9ec259c09605

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le lot menuiserie a été confié aux sociétés Cambrai Charpente et E-Menuiserie, assurées auprès de la compagnie Aviva aujourd'hui devenue Abeille IARD et Santé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f3c

Appel

12 juillet 2021

12 juillet 2021

» : - dans le bâtiment principal la fermeture des murs et cloisons la mise en place des parements extérieurs la réalisation de la mezzanine la mise en place de l'escalier la mise en place des menuiseries

Source officielle
CA

1re Chambre C

6162ec306c9bddc82584767a

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

TOUTES MENUISERIES PVC Syndicat des copropriétaires de la copropriété sise [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la Société GIA MAZET Grosse délivrée le : à : SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a116

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Arrêt No R.G : 06/00839 La SARL MENUISERIE NOUVELLE DE L'OCEAN INDIEN (MNOI) La SCI MAP C/ X...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02532_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

erreur manifeste d'appréciation au regard des dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme ; le projet est exposé au risque de nuisance lié à la proximité du bâtiment à usage d'atelier de menuiserie

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00543_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

A conduisant à l'échec de son CAP menuiserie traduit l'absence de caractère sérieux et réel du suivi de ses études ; - il n'a pas commis d'erreur manifeste dès lors que M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

64a7b0443bcaf505db6966d0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La Sas Espace Aluminium, qui exerce actuellement son activité sous l'enseigne Bieber, a pour objet la fabrication et la commercialisation de menuiseries en aluminium.

Source officielle