CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 080 résultats pour « Antonio-Eduardo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

671b35b82edfb0b58c05f0ea

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

TACHON, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [S] [L], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Edouard JUNG, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

660e43000740db0008fa9187

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[G] née le 16 octobre 1962 à PRETORIA (AFRIQUE DU SUD) de nationalité belge, sans profession toutes deux domiciliées : [D] [W] Straat 50 N° 00001 [Adresse 2] BELGIQUE représentées par Me Edouard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68f1d26ae5a8ebce715483ae

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

juridictionnelle de [Localité 1]) ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Edouard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68f1d5b20b565ec7590f7b49

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PARIS, toque : R187 - N° du dossier E0002Z4E ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915c7

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Emmanuel Edouard Marcel X... C/ Mme Bénédicte Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b4

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Quentin Edouard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91faf

Appel

2 février 2015

2 février 2015

de nationalité Française née le 01 Janvier 1992 à TSARARANO (MAYOTTE), demeurant 1 allée Edouard MANET-87100 LIMOGES Non comparante, régulièrement convoquée.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afc43bcaf505db6964d8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

par Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard

Source officielle
CA

2ème Chambre

64b0e7ecc42a2105dbc59bea

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

par Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65434b3b0147228318b9148b

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65434b3b0147228318b9148d

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65434b3b0147228318b9148f

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61637ed06fb0a05a234bb1c5

Appel

10 février 2011

10 février 2011

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Janvier 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163873b947dd77ae6de0262

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Novembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a66f

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Filliation inconnue, de de nationalité française, situation familiale inconnue, Agriculteur, jamais condamné, demeurant ... libre Prévenu appelant et intimé ; Comparant, Assisté de Maître LEFRANC Edouard

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4540fc3c89482d4f20c8

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

STOKOMANI Représentée par Me Sophie REY, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [T] [O] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Edgard

Source officielle
CA

Chambre 4 A

688731791692fcf85d581f90

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

SEBO, prise en la personne de son représentant légal, O R D O N N A N C E Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la mise en état, Vu les articles 385, 396, 397, 399 à 405, 913-5 du code

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdd404f2b39481067c263

Appel

16 avril 2018

16 avril 2018

Robert X..., mesdames Agathe H..., épouse X..., Marie, Lili, Ginette X..., épouse C..., Nathalie Marie X..., messieurs , Edouard X..., Pascal, X... et Patrick, X..., co-indivisaires de la parcelle [...

Source officielle
CA

3ème chambre A

690d94b0bb81cebe2e83a7dd

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

code de commerce, dans un délai de douze mois à compter de la présente décision, fixé provisoirement au 5 février 2025 la cessation des paiements, désigné la SCP Agnès Carlier, Dominique Imbert et Edouard

Source officielle
CA

16e chambre

63ca43459066fd7c90fc295b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

OLIFANDI N° Siret : 851 070 193 (RCS Nanterre) [Adresse 2] [Localité 9] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Antoni MAZENQ,

Source officielle

Page 36 sur 204

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.