CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
698ec051cdc6046d47285f92
16 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE MEDIATION N° RG 25/03756 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIKN prononcée par Cyril ROTH, magistrat, assisté de Françoise DUCAMIN
670e05fd10ea465c0ffcf93c
14 octobre 2024
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 80 - N° du dossier 16.136 LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH
6780b7a334dc79f9f0614f94
9 janvier 2025
SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43384 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH
67932e4720da87ff5e011313
21 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 23/04581 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V64Z Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise
Chambre 1-11 OP
680b1f9f4d571f8833669286
23 avril 2025
. *** Vu la requête aux fins de réenrôlement reçue le 24 juillet 2019 de Maître Christophe ROSA, avocat au barrau de [Localité 3] au nom et pour le compte de la SARL FISCALI CONSEIL; Vu la décision
Chambre 1-2
65a8d10ee12c85000874adfd
16 janvier 2024
SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Laurent ROTGÉ
ETRANGERS
69e1d401cdc6046d4789f847
16 avril 2026
LE PREFET DU PAS [Z] dûment avisé, absent représenté par Me BAUDUIN Amélie, avocat au barreau de DOUAI PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant
Chambre Premier Président
63d0d64381a7b805de12b796
18 janvier 2023
chambre, faisant fonction de premier président, spécialement désignée par ordonnance en date du 27 juin 2022, assistée de Mme Jocelyne DRAPIER, greffier, Vu l'assignation donnée par la SCP Philippe BAUDUIN
11e Chambre B
60370e0c50a29da8a68c8540
18 juin 2015
Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Anaïs ROMINGER.
1ère Chambre
63c79b02da31367c908eb527
17 janvier 2023
GH AUTO SERVICE, inscrite au RCS de Besançon sous le numéro 422 204 495 [Adresse 4] Représentée par Me Nathalie ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE
Chambre 1-6
65449c93c71a6a83181c8c00
2 novembre 2023
Elle estime donc que seul son arrachement et son heurt avec le rotor principal sont les causes de l'accident.
Cour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6bb
15 octobre 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Janine BERMOND-AUDINET, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Christine ROCCA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
CHAMBRE DES REFERES
635236728c924eadffcc4676
20 octobre 2022
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Séverine ROMA
6364bbf5e405357f749eac6d
3 novembre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Septembre 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, magistrate chargée du rapport, assistée de Madame HAUGUEL, greffière présente
63d0d63181a7b805de12b72c
24 janvier 2023
Le présent arrêt a été signé par Mme ROSA-SCHALL, Conseillère, par suite de l'empêchement de Madame DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision
63d0d63281a7b805de12b732
articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame DUCHAC, Présidente Madame ROSA-SCHALL
B7G-M65Y ----------------------- S.A.S. BREZAC ARTIFICESc/S.A
63b7cc9b6b63637c907b792c
5 janvier 2023
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfaf9c17ddd969ec6248
10 août 2023
magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine ROMA
DBVJ-V-B7H-NMPS ----------------------- S.A.S. PSM VITIc/S.E
64f17efa92dd7fd9692bbc9d
31 août 2023
Jean-Pierre FRANCO, Président de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désigné en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assisté de Séverine ROMA
63d379a9d1bc2605de4b475c
26 janvier 2023
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine ROMA
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