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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
687732f17032dd17d194bac7
15 juillet 2025
domiciliés au siège [Adresse 3] [Localité 14] ayant pour aovcat postulant Me Damien PINCZON DU SEL de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Cyril
3ème chambre
65a0f7de383a880008fd0913
11 janvier 2024
Ainsi l'expertise est parfaitement corroborée par cette pièce établie par un professionnel de l'automobile.
Chambre 1-3
662209599ce1420008389549
18 avril 2024
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, sis [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Cyril
Chbre Sociale Prud'Hommes
6811b55c1fd650b69542c9b8
28 avril 2025
avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Pôle 6 - Chambre 6
5fdd2ed9cc90a697b762b468
3 octobre 2018
représenté par Me Cyrille A..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 substitué par Me Anne-Cécile B..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 Me C...
Chambre 4-2
64a8fee403029105dbedbee1
7 juillet 2023
Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
643a4264d83dbd04f5fb2961
14 avril 2023
Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
66ebc037b777bc8e4ad63517
5 avril 2024
composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
661a202c4cfa010008a2d6e5
12 avril 2024
Pôle 5 - Chambre 10
60339c962493a0514615dbe0
24 avril 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière auquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
60225713f90114addb2c5b15
5 février 2021
composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de président Madame Gwenaelle LEDOIGT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
66ff859ca4ff9ec259c095ad
3 octobre 2024
débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 13 juin 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril
6811b55c1fd650b69542c9be
[L], que ce dernier s'était plaint qu'il ne lui parlait pas correctement, que le ton était monté et que ce dernier était allé chercher M. [X].
2ème Chambre
6363686d37e31b7f74444a8e
28 octobre 2022
ANIMAT INC Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Charlotte GARNIER -Me Cyril
63c256500bfda47c90075e7e
13 janvier 2023
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2023 Signé par Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel
1ere Chambre
6811b384893ab038bd4660a9
29 avril 2025
de GRENOBLE INTIMÉ : Me [L] [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Olivier DORNE de la SCP MONTOYA & DORNE, avocat au barreau de GRENOBLE et par Me Cyrielle
Pôle 5 - Chambre 3
603279956c6a03ad93284a02
24 janvier 2018
composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Marie-Brigitte FREMONT, conseillère Madame Sandrine GIL, conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Cyrielle
Pôle 4 - Chambre 1
65336b3fbb40ec8318f31d79
20 octobre 2023
GUITTEAUD de la SCP CYRIL GUITTEAUD - ANNE-GAELLE LECOUR, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 septembre 2023 , en audience publique, devant la Cour
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1 avril 2019
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
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19 juillet 2024
BARATON, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 14 septembre 2023 par Monsieur Cyril
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