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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
679336c2cc9763289b725208
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SIEMENS FINANCIAL SERVICES , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Gilles MARTHA de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me Didier CAM, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6971de39cdc6046d4736fe07
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Didier MALINOSKY, magistrat honoraire, chargé du rapport.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616273ff7705f25f43643fc6
24 septembre 2013
24 septembre 2013
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 12/07648 (Fond) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Mai 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162cf758b4dc27576e7b7c9
10 octobre 2012
10 octobre 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Mireille SEMERIVA, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 10 Octobre 2012
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163bf253aeb4b683cf414b2
30 novembre 2009
30 novembre 2009
/001656 du 29/01/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Septembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c42
11 septembre 2005
11 septembre 2005
NORD demeurant Direction Générale des Impôts, Direction de Contrôle Fiscal Nord 11 square Dutilleul B.P 705 59033 LILLE CEDEX représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour INTIMÉS Monsieur Didier
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03374_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
A dirigées contre l'Etat doivent être rejetées sans qu'il soit besoin de se prononcer sur leur recevabilité.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01142_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur les fins de non-recevoir opposées par la société La Poste, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cc
16 avril 2015
16 avril 2015
Didier D... du 13 mars 2014, de M. Jean-Marc E..., élagueur du 14 avril 2014 et explique le constat du 30 janvier 2014.
Source officielle2ème Chambre civile
68df5d7c4a4e15bf2fe4fb0e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GPAP N° SIRET : 904 170 040 [Adresse 8] [Localité 19] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Didier PILOT, avocat au barreau de LISIEUX, Assistée de Me Guillaume DAPSANCE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616290d9e498f0b428bb83ca
18 juin 2013
18 juin 2013
Me Thierry CARRON de la SELARL REQUET CHABANEL SELARL avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Février 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bc1
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0d
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Le certificat médical du 17 septembre 2012 du Docteur Didier B..., médecin généraliste, produit aux débats par Me FRANCHI n'est nullement contradictoire avec ces constatations puisqu'il se contente de
Source officielle2ème chambre
636ca63c6c7633dcd15b3b2e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11e
11 juin 2010
11 juin 2010
Didier 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Joseph SAINTE-LUCE de la SELARL SAINTE-LUCE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Monsieur Jean Maxime X... ... 75016 PARIS représenté par Me Joseph
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03627_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
rendu exécutoire, en vertu des articles 11 et 28 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable, par l'ordonnateur dont l'identité et la fonction - Lallement Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b183
26 mars 2008
26 mars 2008
ayant pour mandataire de gestion la Société FONCIA JACOBINS représenté par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me DIMIER, avocat ***** Instruction clôturée le 18 Février 2008 Audience
Source officielleChambre civile
697378f1cdc6046d476b963a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A l'audience de plaidoirie du 04 Décembre 2025, la Cour étant composée de Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6719e50f5857dd64cbdaa66a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Didier LE CORRE, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60370e0e50a29da8a68c869b
18 juin 2015
18 juin 2015
Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Arnaud DE SAINT LEGER de la SELARL SAINT LEGER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Mai 2015 Présidée par Didier
Source officiellePage 36 sur 94