CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
615e0da3c25a97f0381f4e6d
26 février 2015
L'affaire a été débattue le 19 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
1ère ch. civile
6319879851eeae4f1309d36e
7 septembre 2022
L'intimé rappelle qu'il a subi un traumatisme ouvert au niveau du mollet de la jambe droite avec lésions cutanées en lambeaux, bénéficiant de parage et suture, ayant entraîné des gonalgies internes persistantes
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8bf0cdc6046d479d04ac
6 janvier 2026
l'employeur le non-respect des préconisations du médecin du travail délivrées de 2013 à 2016, les pathologies décrites relèvent d'un syndrome du canal carpien gauche, d'une plaie à la main gauche, de gonalgies
Chambre 4-5
6438f1cfa942a604f5e931d1
13 avril 2023
du travail, au médecin chargé de la prévention : -le certificat médical du Docteur [N] du 2 mars 2009 :« (') avoir examiné à sa demande Mme [P] [S] qui présente depuis environ 3 semaines une gonalgie
1ère Chambre
69e858d4cdc6046d4718cce0
21 avril 2026
sa symptomatologie algique avec nécessité du port de deux cannes anglaises au vu de laquelle son médecin traitant a établi le 3 février 2014 un certificat de rechute en raison d'une majoration des gonalgies
Ch. Sociale -Section B
6711fac17603bf88a1884787
17 octobre 2024
Il ressort des différents arrêts de travail produits aux débats que Mme [M] a notamment souffert de gonalgie bilatérale et de lombalgie.
60330e73d005838086bb044b
6 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.
60336eb1b152d8230c5b0668
16 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, Conseiller
60336eb1b152d8230c5b0669
60336eb1b152d8230c5b066d
60336eb1b152d8230c5b066e
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Muriel GONAND, conseillère Monsieur Marc BAILLY, conseiller
60336eb1b152d8230c5b066f
60336eb1b152d8230c5b0670
60336eb1b152d8230c5b0672
60336eb1b152d8230c5b0673
60337fd3c7d44b3384c4b1cd
2 juin 2017
60339b4aa5acb5500b059239
12 mai 2017
L'affaire a été débattue le 06 février 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Marie-Ange SENTUCQ, conseillère Madame Muriel GONAND
60339b4aa5acb5500b05923a
60339b4aa5acb5500b05923d
60339b4aa5acb5500b05923e
Page 36 sur 37
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.