né le 1er Mai 1973 à VALENCIENNES (59300) demeurant ..., 59125 TRITH SAINT LEGER représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Nathalie Y...

* Nathalie X...épouse Y...et Cyriaque X...ont interjeté appel d'une ORDONNANCE en date du 16 NOVEMBRE 2012 rendue par le JUGE DES ENFANTS DE RENNES qui a : - confié provisoirement jusqu'au 16/ 05

CHANTIERS NAVALS DE [Localité 1] 1a somme de 800 € par application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M.

[C] [X] né le 26 Décembre 1998 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé à l'EPSM de [3] ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

rétention administrative de [Localité 6] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 07 Octobre 2024 devant Mme Nathalie

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE CINQ AVRIL DEUX MILLE DIX SEPT, (5/ 04/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant

TOURS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEPT JUIN DEUX MILLE DIX SEPT, (7/ 6/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

PRUD'HOMMES BLOIS CHAMBRE SOCIALE O R D O N N A N C E LE VINGT ET UN JUIN DEUX MILLE DIX SEPT, (21/ 6/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie

No 10/ 02963 AFFAIRE : Nathalie X... C/ S. N. C.

Nathalie a été convoquée à un entretien préalable fixé au 5 février 2016 en vue de son licenciement et licenciée le 7 mars 2016 pour motif économique.

11/2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2022 devant Madame COURTOIS Nathalie

exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Mikhaël ELFASSY, avocat au barreau de PARIS, toque : C1821 ORDONNANCE DE RADIATION (n° /2024, 3 pages) Nous, Nathalie

GUION DE MERITENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, absente à l'audience Madame [B] [K] de nationalité Française [Adresse 3] Représentée par Me Nathalie GUION DE MERITENS, avocat au barreau de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Gay; - les conclusions de M.

, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Nathalie

Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Julien DONGNY et M.

BR ASSOCIES, demeurant [Adresse 2] défaillante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 19 Juin 2025 en audience publique devant Nathalie

MONTARGIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (2/11/2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant

les frais irrépétibles et les dépens : Au regard de ce qui précède, le jugement sera infirmé en ce qu'il a condamné la société Cubisystem aux dépens.