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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-3
651fa4f6c601f083189914c6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Renaud ARLABOSSE Me Nicolas SCHNEIDER Me Danielle ROBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01165_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il résulte de l'instruction que la manœuvre dite de " Mac Roberts ", qui était déjà celle recommandée en première intention par le collège national des gynécologues obstétriciens français à la date de
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1a
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Robert X... Mme Mireille BRET Y... épouse X... Z.../ M. Jean Yves A... Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87824
31 mars 2005
31 mars 2005
IL ARRET N AFFAIRE N : 04/ 01154 Jugement du 24 Mars 2004 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance : 03/ 03482 ARRÊT DU 31 MARS 2005 APPELANTS : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e6
17 février 2006
17 février 2006
Ida X... épouse Y... 93, Rue Fidélio Robert 97430 LE TAMPON Représentée par Me Said LARIFOU, avocat au barreau de SAINT-PIERRE Monsieur Eddy Yves Jean François Raphaùl Y... 93, Rue Fidélio Robert 97430
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c5
21 février 2008
21 février 2008
l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 al. 2 du Nouveau Code de Procédure Civile Le 21 février 2008 Par Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c6
21 février 2008
21 février 2008
au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 21 février 2008 Par Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
CT ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANGc/Madame Françoise X
6253ca41bd3db21cbdd8a796
1 avril 2008
1 avril 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU :1er AVRIL 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 06/06350 CT
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dace
5 novembre 2010
5 novembre 2010
PARNEIX, Président, et Madame Danielle VEYRE, Conseiller, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79e
4 octobre 2011
4 octobre 2011
JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936dc
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Benoit LLAVADOR, avocat au barreau de PARIS, toque : A197 Maître Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a2
29 avril 2019
29 avril 2019
représenté par Me Laurent DEVAUX, avocat au barreau de PARIS SARL ARCHITECTES ROBERT ET ASSOCIES [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93217
2 mai 2016
2 mai 2016
INTIMÉS Monsieur Roberto X...
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85094
3 décembre 1999
3 décembre 1999
Jean-Robert, - condamne Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba11
28 avril 2008
28 avril 2008
, section B, no 474 d'une contenance de 10 a 57 ca, - Polisot (10), lieudit Champ Robert, section B, no 475 d'une contenance de 7 a 38 ca, - Polisot (10), lieudit Champ Robert, section B, no 445 d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae78
13 mars 2008
13 mars 2008
représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de la SCP GUIRAUD- LAFON- PORTES, avocats au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90143
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Le 2 avril 2012 l'assemblée générale de la société XEE NUU, convoquée par Abraham C... révoquait Raphaël A... et Robert B... en qualité de cogérants et nommait Jérôme D... et Marc E... pour les remplacer
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02266_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que, pour refuser de prendre en charge le montant des frais pédagogiques correspondant à la participation des Drs Chuvin, Robert-Mounier, et Vanco à la session n° 1 de
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93783
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Robert X...a formé appel devant la cour d'appel de Basse-Terre.
Source officielleCour d'Appel
MOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SA GAN ASSURANCESc/Maître Philippe X
6253ccdcbd3db21cbdd9185a
24 juin 2014
24 juin 2014
Société SCEA DE TEULET SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ ès qualité d'Administrateur de la SCEA DE TEULET LIMOGES, le 24 Juin 2014 Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre à la Cour d'Appel de
Source officiellePage 36 sur 408