La SARL [I] exerce l'activité de bar de nuit, restaurant, discothèque et entreprise de spectacles. Elle a pour gérants M. [O] [L] et M. [P] [V].

B le bénéfice de la prime spéciale d'installation, dans un délai de trois mois à compter de la notification du jugement.

Elle organise des spectacles de feux d'artifice.

, au titre de la préparation d'un doctorat, dès lors qu'il a satisfait aux épreuves du concours externe, et non du concours externe spécial.

F, ainsi que la contribution spéciale pour l'emploi de M.

Les copropriétaires du bâtiment central ont été convoqués à une assemblée générale spéciale qui s'est tenue le 17 janvier 2011.

le préjudice résultant de la méconnaissance de son droit à récupération, et d'annuler la décision par laquelle la Polynésie française a refusé de lui accorder le bénéfice de l'indemnité de sujétion spéciale

, le pôle social du tribunal judiciaire de Lille a rendu la décision suivante : - se déclare compétent pour connaître des demandes de la société [7] ; - déclare la demande d'inscription en compte spécial

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Ecole spéciale d'architecture est rejetée. Article 2 : L'association Ecole spéciale d'architecture versera à M.

Sur la contribution spéciale mise à la charge de la société Rosa : 7.

administratif de Paris « d’infirmer l’interprétation donnée par le conseil national de l’ordre des médecins des textes relatifs à l’exercice de l’ophtalmologie par les titulaires du CES [certificat d’études spéciales

est propriétaire d'autres lots dans le même immeuble ; Ces différents lots sont donnés en location à un tiers qui y exploite un fonds de commerce de restaurant, discothèque, et organisation de spectacles

pour les décisions intervenues en cas de contestation pour la fixation du montant des abonnements prévus à l'article 1700 du code général des impôts pour les établissements soumis à l'impôt sur les spectacles

aux conséquences ORL, faciales ou de la fracture de la clavicule droite ou conséquences psychiatriques, hormis la pratique de l'équitation à titre de loisir', tandis que Madame [L] ne conclut pas spécialement

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

défaut de proposition d'avenant à son contrat de travail, le défaut d'application cumulative des dispositions des conventions collectives nationales des HCR et des entreprises du secteur privé du spectacle

[F] expose qu'il avait été recruté par l'association Zebulon et Compagnons, compagnie de spectacles de danse, en contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er août 2007 comme agent de développement

dans un restaurant typique de SEVILLE, suivi d'une excursion dans la vieille ville avec la faculté d'une visite au musée de la tauromachie, puis d'une soirée andalouse organisée à l'Hacienda avec un spectacle