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761 résultats pour « Vecque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

633fc289e633183e2ee176bc

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

pouvant pas être effective dans le cas contraire; - le courrier du 25 février 2016 établi par Mme [I], collègue de Mme [Z], qui indique avoir été témoin de la grande souffrance morale et de l'angoisse vécue

Source officielle

Page 36 sur 39

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Annonces BODACC69 résultats

Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHAMP VECQUEMONT

SIREN 450984422Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

27/08/2026

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Dépôts des comptes

AUTO BILAN SAINT NAZAIRE VECQUERIE

SIREN 798434635Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

20/02/2026

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Dépôts des comptes

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

31/01/2026

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Modifications diverses

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

20/05/2025

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Dépôts des comptes

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

06/03/2025

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69f1a0dbcdc6046d47ee6a01

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

administrative, ainsi que de l'organisation interne et de contrôle, avec son entière collaboration -que le nouveau dirigeant a fait le choix de se séparer de lui, en raison d'une identification mal vécue

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd91d65fba310b9e7086934

Appel

5 juin 2020

5 juin 2020

Alors qu'il ressort des éléments versés que la situation professionnelle vécue par Madame [Z] a profondément altéré sa santé, selon le médecin du travail, et conduit à son hospitalisation, sans toutefois

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68e74181ac880aa7ee21f20e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

S'il n'est ainsi pas contestable que la réunion du 9 novembre 2018 avec le client Shiseido a été mal vécue par Mme [Y] faute de disposer des éléments de chiffrage nécessaires, et qu'elle a été à l'origine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3321a269c127203a18

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

chargé d'assistance depuis 24 ans dans l'entreprise et élu titulaire au Comité social et économique (CSE), qui relate le désarroi de Mme [J] peu avant son départ, l'existence « de situations similaires vécues

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

68df5bcfcf4e7f1c37e1cbf9

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

temporaire' pour l'indemniser des difficultés subies sur le plan professionnel, antérieurement à la consolidation; il explique que l'état de stress post-traumatique qu'il présentait en lien avec la situation vécue

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1a38ac3a658931de4f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

symptomatologie anxo-dépressive, se traduisant par une asthénie, une dyssomnie adossée à des cauchemars relevant de la thématique professionnelle, ressassant les blessures, humiliations, frustrations vécues

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696785e0cdc6046d474251fd

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

L'intéressé a acquis ses compétences par l'expérience vécue en niveau A ou par la formation : c'est d'ailleurs le niveau d'entrée des titulaires de diplômes de niveau CAP, BEP.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69612dd8cdc6046d47c353d5

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Bien que les professionnels de santé ne fassent aucun lien avec la situation vécue au travail par la plaignante ou qu'ils se fondent pour ce faire sur les déclarations de cette dernière, la concomitance

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63cf846da6687f7c904cb9ea

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

des ressources humaines (Pièce 14 de Mme [PG]) ; - son courrier adressé par LRAR le 6 septembre 2018 au même service expliquant les raisons pour lesquelles elle 'contestait la mobilité' imposée et vécue

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b5c601f08318991955

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de production, brutalement décédé, ayant décidé une promotion au sein des agents de nuit, la nomination de Mme [AT], sans consultation préalable de la commission administrative paritaire, a été mal vécue

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CA

Chambre Prud'homale

63bd0ec60ab73d7c90739e5a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La consultante décrit l'engagement total de Mme [VZ], en particulier pour prendre le recul nécessaire afin d'analyser les situations vécues et se remettre en question, chercher des solutions aux difficultés

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

64a7b1ff3bcaf505db69699c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

établi en novembre 2012 par la 'commission harcèlement' qui, si elle n'a pas retenu de harcèlement moral, notait que la salariée revenait fréquemment sur son expérience professionnelle passée qu'elle a vécue

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CA

6e chambre

64a7b25f3bcaf505db696b7b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle fait valoir qu'alors qu'elle devait la protéger, la société Colas France n'a pas pris la mesure de la souffrance qu'elle a vécue notamment auprès de Mme [Y], que M.

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CA

Chambre sociale

64acf3e303c09105db6c0519

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

dispositions du code du travail relatives au harcèlement moral et à sa prévention, et rappeler les sanctions pénales et réparations, Toutefois, ces quelques perturbations informatiques et téléphoniques vécues

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065128558704f52e69a3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

à la cour de retenir que la dégradation de l'état de santé de la salariée et l'inaptitude qui s'en est suivie trouvent leur cause dans les conditions de travail, la charge de travail et la pression vécues

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe09a413a8b69b32bf037

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Je joins à l'ensemble des destinataires dont le secrétaire du CHSCT, le courrier initial qui développe mieux la situation vécue.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c776c5d9057df8013d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Ils sont en effet l'expression par la seule salariée d'une situation telle que vécue par cette dernière mais sans objectiver le moindre agissement de la part de l'employeur pouvant s'assimiler à un acte

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CA

6e chambre

6438f3a4a942a604f5e939dd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

S'agissant du plan professionnel, il est indiqué : "Concernant sa reprise professionnelle, le mi-temps thérapeutique est effectif depuis janvier, avec une modification de son poste plutôt vécue de façon

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

643a427cd83dbd04f5fb2982

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

disproportionnée à son sens (reproches sur sa communication concernant l'état du magasin, avertissement du 30 avril 2018 injustifié, entrevue de deux heures en présence de Mmes [S] et [P] le 29 mai 2018 'vécue

Source officielle