TRANSPORTS VOYAGEURS DU MANTOIS (TVM), représentant : Me Arnaud BLANC DE LA NAULTE de l'AARPI NMCG AARPI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0007 ORDONNANCE DE CADUCITÉ

EXPRO, JCP de [Localité 2] le 16 Septembre 2022 Appelante : Madame [X] [B], représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier 00084129

DU MOULIN GROUTEAU agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président, Madame Brigitte ARNAUD PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU, assesseur

d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue, le 29 mars 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président, Madame Brigitte ARNAUD

instance Ordonnance Référé, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 03 Août 2012, enregistrée sous le no 12/ 00015 Le 14 Mars 2013, nous Brigitte Arnaud

Arnaud Y...

Instance de THONON LES BAINS en date du 06 Mai 2011, RG 10/2422 Appelante La SCI LES MACHES, sise 236 Route du linga - Hôtel les Soldanelles - 74390 CHATEL représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD

naissance 1] 1950 à [Localité 8] (84) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Lionel FOUQUET de la SELARL PYXIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS Représenté par Me Sophie ARNAUD

Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 DECEMBRE 2016 TRIBUNAL D'INSTANCE DE SETE N° RG 11-16-00019 APPELANTE : Madame [N] [T] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud

[Localité 1] (AFGHANISTAN) de nationalité Afghane Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 18 avril 2026 à 18h30, Vu l'appel formé le 19 avril 2026 à 10 h 37 par courriel, par Me Arnaud

WESTCOM FRANCE représentée par Me Sophie ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelante et demanderesse à l'incident S.A.

prolongation du maintien au centre de rétention de : [V] [J] [D] né le 04 Janvier 1977 à NIGERIA de nationalité Nigérienne Vu l'appel formé le 20 octobre 2024 à 17 h 02 par courriel, par Me Arnaud

POPULAIRE GRAND OUEST Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Arnaud

ARRET N° du 24 octobre 2023 R.G : N° RG 23/00303 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJN4 [P] c/ [N] CM Formule exécutoire le : à : Me Arnaud GERVAIS la SELAS BDB & ASSOCIÉS

Greffière Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [P] [M] né le [Date naissance 6] 1943 à [Localité 13] (44) [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Arnaud

Jugement du 07 Juin 2021 - TJ de [Localité 5] - RG n° 17/08220 APPELANTS Madame [I] [O] [Adresse 4] [Localité 5] née le [Date naissance 3] 1941 à [Localité 6] (69) Représentée par Me Arnaud

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean Yves MARTORANO, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.

Février 2014 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 12/12503 APPELANT PÔLE EMPLOI agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Arnaud