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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_21PA00122_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Elle soutient que : - le jugement aurait dû annuler les décisions contestées pour erreur de droit et erreur manifeste d'appréciation en ce que, s'étant abstenues d'examiner ses liens affectifs avec la

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67ee177d51255e24994fc479

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

dysfonctionnements dans la qualité de nos prestations, liés au fait que vous n'assumez pas votre rôle de chef d'équipe et ce, malgré les nombreuses recommandations verbales et écrites qui vous ont été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9097b

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Et il ressort en outre des plannings qu'il verse lui-même aux débats que Patrice X... a bénéficié de nombreuses journées de récupération ou de repos au delà du repos hebdomadaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f3edb9a9057d0d27f6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[W] fait reproche à celui-ci à la fois d'une insuffisance professionnelle la qualité du travail et erreurs nombreuses) et d'une insuffisance de résultats (nombre de dossiers produits), la cour relevant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0db8c25a97f0381f4f1b

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Sur l'absence de visites médicales  Il n'est pas contesté que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60338e28a6588540f5e1165c

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

à l'état d'inventaire de juin 2011 qui lui a été communiqué le 8 juillet 2011 notamment au regard du: nombre de matériels présents sur le site de TORFOU au 30 juin 2011 au nombre de 243, nombre de matériels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db6b

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Ces manquements ont entraîné à de trop nombreuses reprises des problèmes flagrants concernant la sécurité des jeunes à différents moments de la journée.

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CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb4acdc6046d472a3282

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[S] a demandé au promoteur l'horaire prévu pour les livraisons du 9 décembre et les entreprises convoquées (pièce 27) puis, en fin de journée, en l'absence de réponse, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616243bc1217cad6c01648ff

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Le GFA du Gandillon fait valoir les moyens suivants : * L'expert judiciaire a relevé de nombreux manquements entre la prise à bail et son rapport, à savoir l'absence de taille en guyot double, la mauvaise

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69f1a0c5cdc6046d47ee6863

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

- De faire en sorte que les rencontres avec les chirurgiens soient plus nombreuses et représentent au moins 40% de vos contacts.

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CA

9e Chambre C

6162efb08fe037d2cb4a04f4

Appel

1 juin 2012

1 juin 2012

A ce jour, et alors que la saison est désormais terminée, il apparaît qu'un grand nombre d'entre eux n'ont pas été visités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b5

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Prenant prétexte des nombreux dysfonctionnements successifs de l'installation, l'HOPITAL PRIVE D'ANTONY a même décidé, en octobre 2003, d'interrompre le paiement de la redevance et a sollicité un avis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9a1ccdc6046d47658f8d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

L'expert a été détecté de nombreuses anomalies dans la facturation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f370dc6faf0009588a4d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Notre courrier du 13 mars 2020, expédié en recommandé (...) et lettre simple, vous demandant de justifier votre absence, est resté sans réponse. (') Votre absence du 3 au 14 mars, toujours injustifiée

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CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f00167ac

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

des périodes non travaillées et leur code d'identification (absence, formation, maladie, congés payés... (').

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a2826f3a04f521679b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Les parties ont conclu par la suite de nombreux contrats à durée déterminée par lesquels Mme [Y] était affectée sur ce même établissement.

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CA

Chambre 4-1

66235ac1aec0e60008fe9811

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

fixé, malgré de nombreux rappels de son responsable hiérarchique.

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CA

Chambre 1-7

6a0ffae7cdc6046d478a69c4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

En tout état de cause, l'absence de réponse du syndic n'est pas de nautre à entraîner sans autre motif la nullité des assemblées générales suivantes.

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CA

5ème chambre sociale PH

651d02f5fe8d588318c1ae2d

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

et la jurisprudence -les contrats ont été conclus sans abus et le nombre de contrats temporaires n'est pas en soi révélateur d'un emploi pérenne et durable -devant faire face à ces absences de plusieurs

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Pôle 6 - Chambre 3

69e07033cdc6046d4768dce7

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Vous avez également prétendu que vous vous étiez finalement décidé à aller déposer plainte vers 17 heures, soit de nombreuses heures après incident.

Source officielle

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