(les consorts X...- Y...) ont confié à la SARL VILLAS COTE SUD la construction de leur maison d'habitation sur un terrain leur appartenant situé lot 18 Port Ouenghi à BOULOUPARIS pour le prix de 16 010

TOURAINE CONSTRUIRE ; le maître d'ouvrage se serait réservé les travaux d'assainissement et de raccordement aux réseaux bien que les éléments du contrat de construction de maison individuelle versés aux

accepté le mémoire définitif remis au maître d'oeuvre.

, - la SARL COGECI, BET structure, également assurée auprès de la MAF avec une mission de conception et d'assistance à l'exécution concernant le gros oeuvre, - la SARL COBALP INGÉNIERIE, maître d'oeuvre

dans l'article 5 que les missions confiées à ARTEFACT sont l'organisation et la gestion des aspects administratifs des travaux, le choix du maître d'oeuvre de conception et du maître d'oeuvre d'exécution

La société Chatron Michaud architectes est en charge de la maîtrise d'oeuvre d'exécution et la société Megève design, architecte d'intérieur, suit les travaux de second oeuvre.

[V] [D], mandataire ad'hoc de la Société CMR, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Raphael GARCIA, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [R] [Y], commissaire à l'exécution du plan de la Société

[N] a indiqué 'la description du mode constructif est difficile à préciser car il n'existe pas de plans ni de devis descriptif de l'ouvrage, il n'existe pas non plus de devis ni factures de travaux'.

d'ouvrage ; qu'il apparaît au contraire que le Syndicat est fondé à soutenir que la SA KIEHL a été le maître d'oeuvre de l'opération de construction ce qui l'autorise à diriger ses prétentions contre

[G] prise en la personne de Maître [Z] [G], en sa qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL SARRY DOMINIQUE placée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne du

et de maître d'oeuvre, et a vendu dans le cadre de vente en l'état futur d'achèvement, un immeuble immobilier de bureaux comprenant trois ba^timent sur un terrain lui appartenant à [Localité 7].

renseignés et sur l'éventuelle immixtion des maîtres de l'ouvrage.

Eu égard à la prépondérance de l'action de la société de gros-oeuvre dans la construction de la maison d'habitation et de l'imputabilité de la majeure partie des désordres constatés, il a procédé à un

Elle fait valoir que, ne pouvant se comporter en maître d'oeuvre, le bureau de contrôle n'avait pas à se prononcer sur le choix des coursives.

. [***] Selon contrat du 30 avril 1996 les époux Y... ont confié à Monsieur X... architecte, une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de leur maison d'habitation à Gordes.

d'ouvrage, du maître d'oeuvre et d'un témoin M.

d'ouvrage pour bénéficier du paiement direct par ce dernier de la somme de 65.981,83 €, correspondant au solde dû sur le marché de base ; qu'elle fait valoir qu'elle a exécuté les travaux selon les plans

De même, le courrier du maître d'oeuvre en date du 17 mai 2016 (pièce n°18 de la société Triverio Construction) concernant les 'habillages des canyons et poutres Mail de la mer' est sans lien avec les

à compter du 1er janvier 1979 et que la construction des époux [M] est antérieure (entre 1977 et 1978).

2ème étage, outre la TVA selon le taux en vigueur à la date du jugement à intervenir, - 28 600 euros TTC pour la création d'une chambre à la place des bureaux, outre la TVA selon le taux en vigueur