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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Avis
CADA:20160687
17 mars 2016
17 mars 2016
sa demande de copie de la décision de la Direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'écologie datant de 2006, fixant les côtes actuelles de régulation des ouvrages de navigation de la Meuse
Source officielle4e chambre
62833c5a5a52a8057d991971
16 mai 2022
16 mai 2022
Finalement, l'expert judiciaire a constaté que les finitions à terminer portaient sur les appareillages électriques (à l'exception des spots), les entrées d'air des menuiseries, la bouche de la VMC de
Source officielleChambre commerciale
6970adfecdc6046d47191136
20 janvier 2026
20 janvier 2026
couleur du bardage métallique n'est pas conforme à la couleur prévue au permis de construire (une teinte grise correspondant au RAL 7042 au lieu d'une teinte grise RAL 7039) et que la couleur des menuiseries
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f9
22 mars 2013
22 mars 2013
ARRET No R.G : 11/00413 SARL ARTEMYA PROMOTION C/ SARL DE CONSTRUCTION DE MENUISERIES INDUSTRIELLES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 22 MARS 2013
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02681_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
substituer d'autres ; la délibération est donc entachée d'illégalité en ce qu'elle approuve un programme de travaux excédant l'objectif de " rendre habitable le lot n° 2 " ; le " remplacement des menuiseries
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00986_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
extérieures acoustiques " et 2C " menuiseries aluminium ".
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
671740636a24f8a713323b38
21 octobre 2024
21 octobre 2024
ATELIERS DE MENUISERIE DUBAS DE [Localité 10] Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANT Monsieur [O] [X
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163bcbc3dccc95e64c1434a
6 mai 2009
6 mai 2009
SUR CE Il est constant que les consorts [T]-[K] ont confié à Mr [G], artisan, la fourniture et la pose de menuiseries et l'habillage de belles voisines dans un immeuble sis à consorts [O] , [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b615
29 septembre 1998
29 septembre 1998
Le 24 avril 1992, les époux Armand M... se sont portés cautions solidaires de la société Menuiserie Traditionnelle du Perche pour un prêt de 450.000 F contracté auprès de la BANQUE X.
Source officielle1ère Chambre
628dca6114cc2751aa86ba11
2 mai 2022
2 mai 2022
et que les télécommandes et sous faces n'ont pas été livrées en raison de l'absence de règlement d'un second acompte par le client ; enfin les branchements devaient être réalisés après la visite du menuisier
Source officielleChambre 1-5
63c104febf9fd47c90a1352c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
en terrasse à usage exclusif des propriétaires du lot n° 1 et aurait dû être votée à la majorité de l'article 26, - que la troisième décision de la résolution n° 1 concernant la modification des menuiseries
Source officielle3ème chambre A
5fd9cdc3369f7b0737e19963
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Menuiserie [X] ([X]).
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02742_20230214
14 février 2023
14 février 2023
pas valablement qu'en portant une telle appréciation, le préfet aurait commis une erreur, alors qu'il ressort des pièces du dossier qu'un mois avant la décision en litige, il avait obtenu le CAP de menuiserie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
69f44121cdc6046d472e5f2f
30 avril 2026
30 avril 2026
représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Guillaume Migaud, avocat au barreau du Val-de-Marne, avocat plaidant INTIMÉE Société Bara Menuiserie
Source officielle6ème Chambre
653ca61e83c9498318209c89
26 octobre 2023
26 octobre 2023
extérieures», - 45.665,91 euros TTC au titre du lot n°5 «Menuiseries extérieures», - déduction du règlement de 54.064,78 euros du 13 décembre 2013.
Source officielle3e Chambre A
6033d650ca1512882779dfc6
23 mars 2017
23 mars 2017
à l'isolant derrière l'insert de la cheminée et au titre des désordres qualifiés d'intermédiaires, relatifs aux défauts de pose de la pièce d'appui de la croisée de la cuisine et aux dormants des menuiseries
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd06
9 août 2012
9 août 2012
Frédéric B..., respectivement transporteur et transitaire, qui déclarent qu'un colis de 390 kg de " decking matériel " a été livré le 29 octobre 2009, après dédouanement, à la menuiserie X... située au
Source officielleChambre civile 1-5
6a22596ccdc6046d4737aafd
4 juin 2026
4 juin 2026
La société MBF (menuiserie bâtiment francilienne) 7. M. [L] 8. Les Parqueteurs de France 9. La société FTS SAS 10.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a19
17 janvier 2020
17 janvier 2020
menuiseries à poser.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00811_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
réparation des dommages subis par la grande salle de son gymnase, de condamner la société générale de métallerie (SGM) à lui verser la somme de 16 484,40 euros en réparation des désordres affectant les menuiseries
Source officiellePage 36 sur 258