assisté de Maître SUTER, avocat Audience de plaidoiries du 26 Février 2008 DEBATS : En audience publique du 26 Février 2008, tenue par Madame DURAND, conseiller à la cour d'appel de Lyon, suppléant

ainsi plus de la capacité pour contracter et n'a pas utilisé la procédure prévue à l'alinéa 5 de l'article 1846 du code civil, les statuts n'ayant par ailleurs pas prévu la nomination d'un gérant suppléant

l'exécution du plan avec pour mission, outre celle prévue par la loi de recevoir les échéances et d'assurer la réparation aux différents créanciers, - dit que le juge-commissaire et le juge commissaire suppléant

novembre 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Chantal BUSSIERE, Première Présidente Franck LAFOSSAS, Président de Chambre Robert MIORI, Président de Chambre, en sa qualité de suppléant

Par jugement du 4 juin 2012, le tribunal mixte de commerce de Nouméa a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SCI SEL DE MER, désigné les juges commissaires titulaire et suppléant

par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 01 Mars 2013 et du délibéré : Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT, Présidente de chambre, déléguée suppléante

l'article L. 312-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " Dans chaque département est instituée une commission du titre de séjour composée :/ a) D'un maire ou de son suppléant

- Le taux d'I.P.P. lié à l'ablation d'un testicule sans nécessité d'une suppléance hormonale chez un sujet jeune est apprécié à hauteur de 12 %.

intervention chirurgicale le 7 novembre 2025 avec complications), concernent exclusivement la personne du directeur général de la SAS appelante sans démonstration de l'impossibilité d'organiser sa suppléance

Lucien Giudicelli, secrétaire général de la préfecture, et à titre de suppléance, notamment toutes les décisions relevant de la police des étrangers.

Le règlement intérieur ne prévoit pas la participation des suppléants aux réunions du CSE en dehors du remplacement d'un titulaire ; Il prend note que l'ordre du jour des réunions du CSE sera adressé

Didier T... au Cabinet Cailliau YY... et Associés ou bien encore sa désignation en qualité de commissaire aux comptes suppléant du Groupe Paris Orléans ou/ et titulaire ou suppléant des autres sociétés

XX... et Associés ou bien encore sa désignation en qualité de commissaire aux comptes suppléant du Groupe Paris Orléans ou/ et titulaire ou suppléant des autres sociétés citées l'ait placé en situation

W... et Associés ou bien encore sa désignation en qualité de commissaire aux comptes suppléant du Groupe Paris Orléans ou/ et titulaire ou suppléant des autres sociétés citées l'ait placé en situation

La société, alors Anjou ambulances, comptait quatre délégués du personnel, deux titulaires et deux suppléants, et M.

COUR d'APPEL de N MES Ce jour, DIX NEUF MARS DEUX MILLE UN, à l'audience publique de la CHAMBRE d'EXPROPRIATION de la COUR d'APPEL de N MES, Mme JEAN, Président suppléant assistée de M.

, et Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante, chargés du rapport.

en personne, assisté de Me Laurent BERTIN, avocat au barreau de Lyon ETAIENT PRESENTS, lors des débats et du délibéré : Monsieur Bruno BERTRAND, conseiller à la cour d'appel de Nîmes, président suppléant

avez par conséquent compromis la réussite du suivi de cette enseignante, - vous avez fait preuve d'insuffisance professionnelle, notamment dans l'élaboration du suivi pédagogique des enseignants suppléants

Elles ont des membres titulaires et un nombre égal de membres suppléants ".