Le 8 septembre 1998, il est victime d'un accident du travail.

X... a été victime le 18 avril 2003 d'un accident de la circulation impliquant le véhicule automobile conduit par Mme Y..., assuré à la MAAF.

lui refusant la prise en charge au titre du livre IV du Code de la Sécurité Sociale sur les accidents du travail, de l'accident de trajet travail-domicile en l'espèce un accident de la circulation automobile

comparant en personne INTIMÉES CPAM 93- SEINE SAINT DENIS (BOBIGNY) 195 Avenue Paul Vaillant Couturier 93014 BOBIGNY représentée par Mme Y... en vertu d'un pouvoir spécial SOCIÉTÉ PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES

C, adjoint technique de la commune de Montpellier, a été victime d'un accident le 6 décembre 2019 dans l'exercice de ses fonctions de magasinier au parc automobile de la ville, reconnu imputable au service

[W] dans les suites de l'accident de la circulation dont il a été victime le 18 novembre 2019, - condamner la société MMA à verser à M.

[M] [X] les conditions générales et particulières du contrat multirisque des professionnels de l'automobile conclu avec Areas Dommages, dit que cette dernière devra l'indemniser de l'intégralité du préjudice

prononcé à l'audience publique du 27 MARS 2002, par Monsieur VEBER, Président, qui a signé la minute avec le Greffier EXPOSE DU LITIGE Le 1er novembre 1996, vers 22 heures 40, deux véhicules automobiles

Le jugement déféré a évalué les différents préjudices subis par Mlle X... et par sa mère, Mme Y..., au cours d'un accident de la circulation en date du 16 juin 2000 impliquant le véhicule automobile

administratif de Grenoble de condamner la communauté d'agglomération du Grand Chambéry à lui verser la somme de 16 216,76 euros en réparation de ses préjudices consécutifs à l'accident dont il a été victime

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE FIVA Double rapporteurs RG : 15/01697 Consorts [U] C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Fonds d'indemnisation

[W] a déclaré acheter des pièces automobiles n'ont pas permis de trouver la trace d'achats importants. Il ressort de ces recherches que le 12 septembre 2019, M.

La réunion d'expertise s'est tenue le 17 mars 2022 en présence des parties et de Monsieur [Z], expert en automobile, désigné par la société Aviva.

Le 16 novembre 2015, le salarié a été victime d'un accident du travail et placé en arrêt de travail.

[S] [J] a été victime d'un accident de la circulation à [Adresse 14] ; il a été percuté par un camion Mercédès donné en location par la société Languedoc Location à M.

Warmup Aventures 72, a conclu en 2006 avec la société BNP-Paribas Lease Group un contrat de crédit-bail portant sur un fourgon semi-remorque surbaissé destiné au transport d'un véhicule de course automobile

Faits et procédure: La SAS SOPRIM exploite l'activité de vente de tous matériaux automobiles et de vente de véhicules automobiles d'occasion.

Par acte du 9 octobre 2019, la société Cars 67 a fait l'objet d'une transmission universelle de patrimoine au profit de la société Automobiles [I] Group.

[K] [Y] a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par Mme [W] assurée auprès de la Matmut. Un premier protocole d'accord a été signé entre M.

[U] [X], a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il circulait au guidon de sa motocyclette sur une bretelle de sortie de l'autoroute A3.