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2 723 résultats pour « ALEXANDRE Marc Avocats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-6

697319afcdc6046d4763c2ed

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de l'AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle

Page 37 sur 137

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7C-KPXJ SARL MEDI-PEINTUREc/EURL LES RESIDENCES DU REGANO

64534c8f37f394d0f8f6654b

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : EURL LES RESIDENCES DU REGANO, prise en la personne de son représentant légal, domicilié

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e8f8ab3a2ad6181ef87

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel A... O... K... J...

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d89bafcdc6046d47bc8f15

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Sis [Adresse 1], [Localité 2] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, avocat postulant et Me Julien MARRE, avocat au barreau de LYON, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d5

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Le 24 mars 2014, Mme Marie-Thérèse X... a interjeté appel total de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6363685437e31b7f744449d8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

débattue le 21 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Mme Valérie MORLET, conseillère Mme Alexandra PELIER-TETREAU, vice-présidente

Source officielle
CA

15e Chambre A

603659fb63101bba6b52fc33

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

au barreau de NICE SCI INDUSTRIE 13, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE TRESOR PUBLIC-Service des Impôts des Particuliers CANNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe61

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Laetitia DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES Madame Madeleine Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Marie-Jeanne épouse G...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b087d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me Bernard ALEXANDRE, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 juin 2025, en audience

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02103_20231127

Admin. Appel

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Vu : - l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ; - le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

13e chambre

5fde284cb804ec05d6c880ac

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Me Michel B... J... F... E...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

697af98dcdc6046d470fc95e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

2] Représentée par Me Alexandra BOULOC, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Céline LEMOUX de la SELEURL CL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION

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CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5ee

Appel

17 novembre 2010

17 novembre 2010

Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience

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CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931b0

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Représentée par Maître GERENTON Alexandra de la SCP LAFON-PORTES, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 007853 du 19/ 06/ 2013 accordée par le bureau

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CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6d4

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

C/ Mme Marie-Annick Marguerite Renée Y... épouse X...

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CA

12e chambre

5fda19cbbecf0f5db1f5940b

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 488 - Représentant : Me Edouard BILLAUX, Plaidant, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 259 APPELANTE **************** SARL G & B BATIMENT

Source officielle
CA

Chambre sociale

626cd35abd20aa057d9f38f6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

rg n° 19/01562 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [B] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale

6272198d228a02057de676af

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

18/01032 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [T] [D] [Adresse 1] [5] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

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CA

Chambre sociale

62721992228a02057de676c3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

rg n° 19/01659 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [F] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

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