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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be639213ef607c90ab6595

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

2023 APPELANTE : S.A.S. [3] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR de la SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Amaury

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

64a50cf8b8594705dbfccc69

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

PRIORIS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS, et Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE INTIME : Monsieur [V] [X] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64364d6e29c3df04f589a629

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [F] [E] né le 1er Octobre 1986 à [Localité 4] (85) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Amaury

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c0df01612d969defe28

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Au vu de ces éléments, il apparaît que les parties entretenaient, outre des relations amoureuses, des relations financières qui se sont notamment traduites par la rédaction de statuts sociaux, de sorte

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab726636bfc00008d68c6c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

le 01 Juin 1956 à [Localité 5] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab726a36bfc00008d68c6e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

28 Octobre 1978 à [Localité 5] C/O Mr [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab727e36bfc00008d68c78

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

G] [N] né le 24 Août 1992 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67061e57fde28ee42071130f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Z] [U] né le 12 juin 1986 à [Localité 1], de nationalité roumaine se disant né en 1989 RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Hamed El Amoudi, avocat de permanence au barreau de Paris

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6708c011445a086e2bcedbf9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TEMSYS N° SIRET : 351 867 692 00433 [Adresse 2] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Sandrine GUESDON, avocat au barreau de CAEN, Assistée de Me Amaury

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cde6c40aa805a7864d5e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

qu'il appartient au demandeur de démontrer que le paiement ne procède pas d'une intention libérale et que M [H] ne démontrait pas l'absence d'une telle intention en l'espèce au regard des relations amoureuses

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60328fbc2f80340454314085

Appel

9 janvier 2018

9 janvier 2018

[X] [C] réclame la condamnation de Mme [H] [Q] avec laquelle il avait entretenu une relation amoureuse, la restitution d'une somme de 25 000 euros qu'il dit lui avoir prêtée entre avril et décembre 2013

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01472_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Caserne Buro, dont l'objet social est la location de terrains et autres biens immobiliers, a acquis par acte du 29 mai 2015 un ensemble immobilier à usage de bureaux situé 59 rue de Paris à Montfort L'Amaury

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01473_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Caserne Buro, dont l'objet social est la location de terrains et autres biens immobiliers, a acquis par acte du 29 mai 2015 un ensemble immobilier à usage de bureaux situé 59 rue de Paris à Montfort L'Amaury

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01806_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

A, représenté par Me El Amoudi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2225073 du 7 février 2023 du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23PA04851_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Durant trois ans, elle a entretenu une relation amoureuse avec un capitaine de l'armée de terre à la retraite, plus âgé qu'elle. Au fil du temps, celui-ci s'est montré violent.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02438_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

S'il a noué des relations amicales en France et s'il entretient une relation amoureuse avec une ressortissante française depuis octobre 2019, le préfet a pu estimer à bon droit que de telles circonstances

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61627b4f92e3db741f857022

Appel

27 janvier 2014

27 janvier 2014

[G] entretenait une relation amoureuse avant son mariage, que cette relation a perduré pendant la durée du mariage et postérieurement à son divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868fe

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

événements comme de difficultés rencontrées par les enfants dans leur relation à leur père, qui s'est montré trop peu disponible à leur égard en raison de son investissement dans sa nouvelle relation amoureuse

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616355d3bf1fa7f870d29fef

Appel

17 juin 2011

17 juin 2011

"Il Palazzo Italiano", cette association ayant pour objet de "faciliter des relations privilégiées entre d'une part, les avocats italiens ou d'origine italienne dits "Italiens de souches" et ceux amoureux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6163bcbf3dccc95e64c1435c

Appel

23 septembre 2009

23 septembre 2009

à la Cour : jugement rendu le 16 Mai 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 05/11810 APPELANT Monsieur [F] [M] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Amaury

Source officielle

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