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747 résultats pour « Boirdi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

69d73608cdc6046d479a5d24

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[S] [L], alors âgé de 15 ans, a été victime d'un grave accident de la circulation à bord d'un véhicule automobile assuré par la Matmut.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a191e7ccdc6046d475258ab

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 27 mai 2022, alors que vous étiez à bord du véhicule 592 avec votre binôme [T] [D], vous avez marqué une pause injustifiée d'une heure au [Adresse 3] [Localité 4] [Adresse 4].

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69e0701fcdc6046d4768db69

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

supports documentés permettant de l'aider dans l'utilisation des outils afférents à un logiciel interne, et ce à destination des collaborateurs et managers leur permettant d'avoir accès à leur tableau de bord

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a1a71b1cdc6046d477442f3

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Il est tombé en montant à bord de l'avion en utilisant l'escabeau, il est tombé de l'escabeau sur ses pieds et la tête a touché le sol'.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a192067cdc6046d4752ae25

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[W] [E] a fait part au vendeur d'un problème moteur qui ne fonctionne pas selon son régime normal et d'un voyant allumé sur le tableau de bord. Ces difficultés vont amener M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155218

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

1.2, la liste des observateurs et leurs rapports et notamment les documents relatifs à l'intervention du biologiste X du programme de protection contre les requins Sud-Africain KwaZulu Natal Sharks Board

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69f2e3d1cdc6046d470c3625

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Lors de son admission au centre hospitalier de [Localité 5], elle présentait : - une plaie millimétrique superficielle IPP du 5e doigt gauche, - une fracture du bord distal du radius avec bascule et

Source officielle
CA

2ème Chambre

69eb002ecdc6046d4757b340

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

circonstances lui imposaient de réduire sa vitesse (absence de vue dégagée sur la route, virage aveugle sur un pont délimité par des barrières et en présence par ailleurs d'une intersection, route bordée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69e70571cdc6046d47f9f631

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Le lendemain, mardi 22 février 2022, en début d'après-midi, Monsieur [T] est parti boire un café dans le local électrique du site.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6a1fbcbdcdc6046d47e988e7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

EXPOSE DU LITIGE La société civile immobilière [B] (ci-après SCI [B]) est propriétaire à Vienne d'un vaste plateau agricole, bordé au sud par une falaise rocheuse surplombant la vallée de la Gère.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6a1137f5cdc6046d47a65ac4

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

lot n°8, que le passage sur l'assiette du lot n°9 permettant l'accès au lot n°8 est néanmoins existant depuis l'origine (1955), et matérialisé sur le plan ci-joint sous liseré rouge au moyen d'un mur bordé

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6a1e6452cdc6046d47ca875d

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

notre connaissance que le 5 mars 2019, vous avez été pris en excès de vitesse et une conduite dangereuse et irresponsable sur l'A13 à hauteur de [Localité 4] (78) le matin du 5 mars 2019 vers 9 h20, à bord

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92e5cdc6046d4764a908

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

véhicule n°9946': Aux environs de 08h54 à l'arrêt de [Localité 3] sur la ligne 9518, vous avez décidé de votre propre chef de rentrer au dépôt de [Localité 4] avec le bus n°9946 avec un seul passager a bord

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6a113786cdc6046d47a64c45

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

par le juge de la mise en état, ont demandé au tribunal de : - fixer l'assiette de la servitude conventionnelle de passage grevant la parcelle n° [Cadastre 6] à une largeur de 3 mètres à partir du bord

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139a9cdc6046d47a68ae3

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

au suivi balbutiant d'une clientèle développée à partir de rien avec, conformément à la fiche de votre poste, des prestations d'esthétique en cabine et des ventes de produits, comme les tableaux de bord

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182264

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

budgets annexes ; s) l'état des dépenses engagées non mandatées ; 4) la délibération d'affectation du résultat de l'exercice N-1 ; 5) la liasse des bordereaux de mandats de paiement ; 6) la liasse des borde

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bfb6cdc6046d47878ed4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Idem pour la solution Inside-board : la participation à des concours multiples vous ont détournée de vos fonctions principales qui sont la gestion managériale de votre équipe et la simplification ainsi

Source officielle
CA

Avis

CADA:20153464

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

janvier 2015, notamment les pièces suivantes : 1) concernant les 2 seuls documents reçus, nouvelle copie complète et lisible, sans coupure par la photocopie, avec notamment les notes manuscrites sur les bords

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a7acdc6046d472f1e32

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[I] [S] et Mme [D] [H] épouse [S] à laisser installer un interphone muni d'un digicode avec boitier accessible ; - dit n'y avoir lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155122

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

- TOUCHDOWN PLUS - B BORD CAFFARO - TREVISSIMO - PLEDGE - ROUNDUP ENERGY - CORAIL EW 250 - SURFLAN - CUPROFIX M DISPERSS - CABRIO TOP - CENT 7 - ISARD - CAMBIO - EQUIP - WEEMAX GT - ATLANTIS - GLYPHOROC

Source officielle

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