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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
69623975cdc6046d47d5b312
9 janvier 2026
9 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 25/02520 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOTO Ordonnance n° 2026/M14 S.A.S.
Source officielle1ère chambre sociale
65321a589e4ea48318f5aab0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Avril 2022 RG n° F 21/00001 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Madame [K] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marina BONO
Source officielleChambre Sociale
62760cc6593736057d78aa7e
5 mai 2022
5 mai 2022
Le centre équestre litigieux appartient à la commune de [Localité 3] et constitue, ainsi qu'il résulte du procès-verbal de constat du 27 janvier 2020, un aménagement spécial (boxes, manège carrière de
Source officielleRétention Administrative
680723e39db5bb5c624d2eb9
19 avril 2025
19 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2025 N° RG 25/00776 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXDX
Source officielle1re Chambre C
6162efbe8fe037d2cb4a05d2
24 mai 2012
24 mai 2012
Cette SCI a acquis un terrain situé à la ZAC de la Billonne aux Pennes Mirabeau sur lequel elle a fait édifier un hangar, un bâtiment annexe, des boxes et un logement avec jardin et abris voitures ce dernier
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8744f
3 mai 2004
3 mai 2004
. / époux Y... page 3 FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Nathalie BOBO épouse Y... et Jacques Y... assignaient devant le Tribunal de Grande Instance de Perpignan Gilles X... et la Clinique SAINT
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c23
16 octobre 2006
16 octobre 2006
FAITS ET PROCEDURE, Mme Madeleine X... est propriétaire des lots de copropriété no 24, 56, 109 et 156 ainsi que des lots no 37 et 54, correspondant à deux appartements (2G et 4B) avec caves et boxes,
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d71
20 janvier 2016
20 janvier 2016
vertébrales semble en rapport avec un mouvement de flexion antérieur ou postérieur du cou, similaire à celui du « coup du lapin ou rencontre lors d'une manipulation cervicale pratiquée lors d'un sport de boxe
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00248_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En se bornant à évoquer en termes généraux les exactions du groupe terroriste Boko Haram, les requérants n'établissent pas, ainsi que l'article L. 721-4 précité leur en attribue la charge, l'existence
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00697_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
part, à la production d’un état parasitaire négatif, d’autre part, à l’obtention par les acquéreurs d’un permis de construire avant le 8 janvier 2020 pour la transformation du bâtiment pour créer des boxes
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00745_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
nécessité d'une présence rapprochée et permanente de l'exploitant justifiant la construction d'un logement de 169,36 m² de surface de plancher couplé à bâtiment de 87,50 m² de surface de plancher comprenant boxes
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA01820_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Les circonstances qu'il pratique la boxe à haut niveau et justifie d'une certaine intégration au sein d'un club ou encore qu'il indique adhérer aux principes républicains, ne suffisent pas à établir qu'il
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e7bb1cc27cf28f9095e4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il ressort des procès-verbaux de constat de commissaire de justice du 6 novembre 2023 que l'emplacement des anciens box à chevaux est toujours vide.
Source officielleChambre Commerciale
5fd9c1b043a632b88ff8c9fc
28 novembre 2019
28 novembre 2019
jugement en ce qu'il n'a pas retenu de fautes de gestion eu égard aux factures concernant le remboursement par la société E Concepto des factures Leroy Merlin, Fnac, Ikea, Darty, Amazon, free mobile et Box
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68e9e488154299c7318fb3c6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La société Amel'lys verse aux débats un échange de courriels relatif à la box internet et une preuve d'envoi Colissimo à une société autre que la société Agence Premium.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69734491cdc6046d47671ed3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle explique en troisième lieu que son préjudice est constitué par la perte de chance d'avoir pu contracter à des conditions plus avantageuses ; que le mécanisme de « locked box » est indifférent en ce
Source officielle3ème chambre A
5fdaea44196c137dcc0b9039
9 mai 2019
9 mai 2019
Il est exact que la lettre de voiture établie lors de la prise en charge des marchandises le 1er juin 2013 mentionne 33 box sans indication relative au poids, à la nature ou au colisage des marchandises
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e15d6a1876057df5d442
18 mai 2022
18 mai 2022
soit 6.500 euros au titre du 'designs study' et 3.500 euros au titre des 'technical plans'; -une série de visuels présentant 3 modèles de flacons de parfum ; -une facture n°PS16002 'Study of Rubeus box
Source officielleRétentions
66274ef6c1c6ed00087b3d3b
22 avril 2024
22 avril 2024
Public les informant que l'audience sera tenue le 22 Avril 2024 à 10 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f367dc6faf00095888cf
24 avril 2024
24 avril 2024
voté, en saisissant le tribunal pour qu'il soit statué sur le litige ; Le règlement de copropriété dispose que la copropriété comprend 67 lots dont, sur 2 étages de sous-sol 20 caves ainsi que 24 box
Source officiellePage 37 sur 111