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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
650bdefebeee0f8318b9749f
21 juillet 2023
BRISSET, Présidente, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F.
650bdeffbeee0f8318b974a1
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650bdeffbeee0f8318b974a5
650bdeffbeee0f8318b974a7
650bdf00beee0f8318b974a9
650bdf00beee0f8318b974ab
6700d6fc836fac7141b7eaa6
4 octobre 2024
BRISSET, présidente, et par M.
67f0ba45ea6533065f551d8e
3 avril 2025
67f0ba45ea6533065f551d90
BRISSET, Présidente, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F. CROISILLE-CABROL, conseillère AF.
65b4b2d37ef77d000880b6c7
26 janvier 2024
BRISSET, présidente, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F. CROISILLE-CABROL, conseillère E.
Cour d'Appel
L. DISTRI COLIS SERVICE S.A.R.L. BERTRAND BRISSET TRANSPORTSc/S.A
6253ca96bd3db21cbdd8b78d
25 mars 2008
BERTRAND BRISSET TRANSPORTS c/ S.A.R.L. WORLD EXPRESS SERVICES ( W.E.S.) G.I.E.
6253ca4dbd3db21cbdd8a9c5
BERTRAND BRISSET TRANSPORTS c / S. A. R. L. WORLD EXPRESS SERVICES (W. E. S.) G. I. E. EXODIS X...
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01630_20240829
29 août 2024
B a ensuite obtenu son brevet de pilote d'avion du premier degré le 28 novembre 2014 puis son brevet de pilote du second degré le 11 mai 2015.
1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
C/ Mme Brigitte X... épouse B...
Pôle 5 - Chambre 1
6163964a5fe465b53b77f530
2 mars 2011
de Paris, toque : P75 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte
7ème chambre
DCA_24PA03097_20260305
5 mars 2026
Gallaud, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique ; - et les observations de Me Blanluet, avocat de la société HSBC Bank PLC Paris Branch.
Pôle 6 - Chambre 13
625bae7844cde4277d1bd632
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON, Conseiller Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller
1ère Chambre civile
642e638c826f3a04f521671f
5 avril 2023
Pascal BRILLET, Président de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 05 avril 2023 pour le prononcé de l'ordonnance
Pôle 6 - Chambre 12
65ab759a36bfc00008d68dcb
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
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L'ETAPE GOURMANDE, BRIVET-GALAUP, Linda, ESCOUBEIROU
14/10/2015
Voir →
BRIVET-GALAUP, PAGES, Linda, Chantal, ESCOUBEIROU, FUENTES
27/04/2012