Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Janvier 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 24 Février 2015, par mise à

09 OCTOBRE 2024 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/03711 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI7BU Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Janvier 2024 -Tribunal de Grande

né le 22 Novembre 1962 à ANNABA (Algérie) ... 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES Représenté par Me Bernard BRUN de la SCP BRUN, JEGLOT BRUN, PORCARA, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'ALES Madame

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hugues TALLENDIER -Me Bruno

- signé par Bruno BLANC, Président et par Victoria RENARD, Greffière, présent lors de la mise à disposition. EXPOSÉ DU LITIGE : M. [A] prétend avoir été engagé par M.

RAPPEL DE LA PROCEDURE ANTERIEURE: Par jugement contradictoire rendu le 3 novembre 1999, le juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de PARIS a condamné la société BGCL en qualité de tiers saisi

Représentant : Me Bruno MAZAUDON , substitué par Me PROVOST-CUIF, de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Madame Lara Y... Chez M. Jean-Louis Y... - ...

-Me Bruno BOISSONNET.

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Alain X... ... 35000 RENNES Appelant, comparant en personne, assisté

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Vanessa Y... ... 35136 ST JACQUES DE LA LANDE Appelante, comparante

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Morgane C... ... 66820 VERNET LES BAINS Appelante, comparante

Il s'ensuit que Dylan, selon l'organisation actuelle, vit " en alternance " au domicile de ses deux parents et passe la plus grande partie de son temps au domicile de sa mère.

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Anne-Gaëlle X... ... 44000 NANTES Appelante, comparante en personne

ARRET DU 27 JUILLET 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/06219 - N° Portalis DBVK-V-B7C-N5US Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 JANVIER 2013 TRIBUNAL DE GRANDE

MUSTAPHA X..., ... par Me Bruno DELACHENAL, avoué à la Cour assisté de Me Bertrand GROLEE, avocat au barreau d'ALBERTVILLE Me BOUVET THIERRY MANDATAIRE LIQUIDATEUR A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL

Bruno Y..., ConseillerEn présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcéJugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MOULINS, décision attaquée en date

- ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2007 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Contradictoire Audience publique du 19 septembre 2007 No de rôle : 05/01889 S/appel d'une décision du tribunal de grande

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Ordonnance de référé, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision

Section C ARRET DU 18 JANVIER 2007 (no , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06/01182 Décision déférée à la Cour : jugement du 16 décembre 2005 rendu par le Tribunal de Grande

* Marie paule B...a interjeté appel d'un JUGEMENT en date du 23 MAI 2013 rendu par le JUGE DES ENFANTS DE RENNES qui a : - ordonné la mainlevée du placement d'Océane X...chez sa grand-mère ; - confié