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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Attendu que l'expert relève également l'existence d'une pathologie douloureuse persistante du genou droit en rapport avec un syndrome douloureux fémoro-patellaire non imputable directement à l'accident

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d2

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

chirurgicale qu'il a pratiquée le lendemain, consistant en une ménisectomie interne partielle du genou droit.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01573_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

2010, correspondant à la période post-greffe, hors les périodes d'hospitalisation avec une majoration tenant compte des conséquences dommageables du retard de la prise en charge chirurgicale de son genou

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1b8a942a604f5e9315f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Z] [B] Société NB [K] FARMSCHATEAUNEUF APS Société ND [K] FARMSCREUSE APS Société NB [K] FARMSCHARENTON DU CHER APS Société NB [K] FARMS GENOU APS Société MONSUN AS Représentant : Me Romain CHERFILS

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00932_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) n'est pas vraiment sûr que le défaut de soin ne va pas entraîner de conséquences graves sur son état de santé et que la pose d'une prothèse du genou

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97c05cdc6046d47a17a67

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 9] faisant état d'une ecchymose bleuâtre d'un centimètre de diamètre de la face antérieure de la jambe droite en inférieur, d'une douleur à la palpation du coude droit et du bord externe du genou

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf700acdc6046d47f5211d

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Aux termes de son rapport, en date du 18 mars 2021, ce médecin retient qu'elle présentait, à la suite de l'accident, une entorse cervicale et une contusion du genou gauche, ayant nécessité la prescription

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ebbb2ead0a581fb0a8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

gauche, * arthrose genou droit.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc1fcdc6046d471047cf

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[O] a été placé en arrêt de travail du 17 au 30 octobre 2019 pour 'une gonalgie gauche' qui est une douleur au genou. M. [O] a été convoqué dans le bureau de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5bfde28ee420711368

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Cependant, selon vos dires, cette dernière serait tombée sur votre genou et vous aurait blessé.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

671b356c2edfb0b58c05ec05

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

L'expert exclut l'atteinte au genou, en raison d'un état antérieur. Enfin, il retient que si le patient souffrait de douleurs, il était en mesure de faire les actes essentiels de la courante.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

A sa sortie, il lui a été prescrit 20 séances de rééducation du genou gauche ainsi qu'un traitement médicamenteux.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603331bf542319a2bbea0066

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

Pas de station debout prolongée, pas de travail en position accroupie ou à genoux.

Source officielle
CA

Chambre sociale

60136304b6a782af7b7ef970

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

de la victime », -au titre de la nature et du siège des lésions : « contusion au genou ».

Source officielle
CA

10e Chambre

60352c42bf7e2156d5f72efb

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Dans son rapport du 6 janvier 2011, l'expert, le docteur [D] indique que depuis l'expertise de consolidation initiale, l'état du genou gauche de M.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162da6edda066944ee0e838

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Il a été prescrit une rééducation des deux genoux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa1

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

X... se plaignant de douleurs aux genoux, concernant le port de charges lourdes et les génuflexions répétées.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL22563_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Il a alors ressenti des douleurs multiples au niveau des poignets, du dos, du bassin, du genou et de la jambe gauche.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d4334cdc6046d4744d141

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Il a déclaré une contusion des deux épaules et une entorse du genou gauche.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

62db90091d0e74effb5c0976

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

La déclaration d'accident mentionne 'lors du transfert de la personne âgée, effort physique-mouvement répétitif avec douleurs et gonflement + fracture de fatigue, siège des lésions pied droit, dos, genou

Source officielle

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