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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
Attendu que l'expert relève également l'existence d'une pathologie douloureuse persistante du genou droit en rapport avec un syndrome douloureux fémoro-patellaire non imputable directement à l'accident
6253cd6bbd3db21cbdd934d2
13 mai 2016
chirurgicale qu'il a pratiquée le lendemain, consistant en une ménisectomie interne partielle du genou droit.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01573_20240402
2 avril 2024
2010, correspondant à la période post-greffe, hors les périodes d'hospitalisation avec une majoration tenant compte des conséquences dommageables du retard de la prise en charge chirurgicale de son genou
Chambre 3-4
6438f1b8a942a604f5e9315f
13 avril 2023
[Z] [B] Société NB [K] FARMSCHATEAUNEUF APS Société ND [K] FARMSCREUSE APS Société NB [K] FARMSCHARENTON DU CHER APS Société NB [K] FARMS GENOU APS Société MONSUN AS Représentant : Me Romain CHERFILS
Juge des référés
ORCA_24MA00932_20250108
8 janvier 2025
l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) n'est pas vraiment sûr que le défaut de soin ne va pas entraîner de conséquences graves sur son état de santé et que la pose d'une prothèse du genou
CHAMBRE 1 SECTION 1
69f97c05cdc6046d47a17a67
30 avril 2026
Localité 9] faisant état d'une ecchymose bleuâtre d'un centimètre de diamètre de la face antérieure de la jambe droite en inférieur, d'une douleur à la palpation du coude droit et du bord externe du genou
Chambre 1-2
69cf700acdc6046d47f5211d
2 avril 2026
Aux termes de son rapport, en date du 18 mars 2021, ce médecin retient qu'elle présentait, à la suite de l'accident, une entorse cervicale et une contusion du genou gauche, ayant nécessité la prescription
Chambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a8
10 octobre 2025
gauche, * arthrose genou droit.
8ème Ch Prud'homale
697afc1fcdc6046d471047cf
28 janvier 2026
[O] a été placé en arrêt de travail du 17 au 30 octobre 2019 pour 'une gonalgie gauche' qui est une douleur au genou. M. [O] a été convoqué dans le bureau de M.
Pôle 6 - Chambre 11
67061e5bfde28ee420711368
8 octobre 2024
Cependant, selon vos dires, cette dernière serait tombée sur votre genou et vous aurait blessé.
Ch.secu-fiva-cdas
671b356c2edfb0b58c05ec05
24 octobre 2024
L'expert exclut l'atteinte au genou, en raison d'un état antérieur. Enfin, il retient que si le patient souffrait de douleurs, il était en mesure de faire les actes essentiels de la courante.
67ef71638d5c08d4a262e5e8
3 avril 2025
A sa sortie, il lui a été prescrit 20 séances de rééducation du genou gauche ainsi qu'un traitement médicamenteux.
CHAMBRE SOCIALE B
603331bf542319a2bbea0066
8 septembre 2017
Pas de station debout prolongée, pas de travail en position accroupie ou à genoux.
Chambre sociale
60136304b6a782af7b7ef970
28 janvier 2021
de la victime », -au titre de la nature et du siège des lésions : « contusion au genou ».
10e Chambre
60352c42bf7e2156d5f72efb
9 juin 2016
Dans son rapport du 6 janvier 2011, l'expert, le docteur [D] indique que depuis l'expertise de consolidation initiale, l'état du genou gauche de M.
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
Il a été prescrit une rééducation des deux genoux.
6253cd56bd3db21cbdd92fa1
1 mars 2016
X... se plaignant de douleurs aux genoux, concernant le port de charges lourdes et les génuflexions répétées.
2ème chambre
DCA_21TL22563_20231114
14 novembre 2023
Il a alors ressenti des douleurs multiples au niveau des poignets, du dos, du bassin, du genou et de la jambe gauche.
1ère Chambre
6a0d4334cdc6046d4744d141
19 mai 2026
Il a déclaré une contusion des deux épaules et une entorse du genou gauche.
4ème Chambre Section 3
62db90091d0e74effb5c0976
22 juillet 2022
La déclaration d'accident mentionne 'lors du transfert de la personne âgée, effort physique-mouvement répétitif avec douleurs et gonflement + fracture de fatigue, siège des lésions pied droit, dos, genou
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