CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 125 résultats pour « Gouret-Rase »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02136_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

A ce titre, il ne verse aux débats qu'un extrait d'immatriculation de la société Gourmet au registre du commerce et des sociétés, à jour au 28 novembre 2022, duquel il ressort qu'il en est le directeur

Source officielle

Page 37 sur 357

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre civile A

69eafd7ccdc6046d475768c0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

* * * * EXPOSE La société [K], fondée en 2003 pour exercer le commerce de lettres et de manuscrits rares, a élaboré un placement patrimonial dénommé [K], qu'elle a distribué auprès d'investisseurs

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb357f38d6b27c27709

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

des droits de l'homme et des libertés fondamentales : ' La jouissance des droits et libertés reconnus dans la convention doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la race

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

62c67c71ca9bf263790308a6

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 18/00117 APPELANTE Société BRED BANQUE POPULAIRE Ayant son siège social 18 quai de la Rapée 75012 PARIS Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER

Source officielle
CA

2ème chambre

689584af5318a824d05affe8

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Références à rappeler : N° RG 25/01527 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RASA - 2ème chambre Affaire : [R] [S] Représenté par Me Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT S.A.R.L

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65a8d521e12c85000874afd0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

INTESA SANPAOLO SPA [Adresse 3] AGRIGENTE SICILE - ITALIE Non comparante ni représentée à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c47

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

Après avoir été éleveur de chiens depuis 1965 dans le village-même de Pomerols, les époux Y... exploitent régulièrement dans le terrain acquis en 1978 leur élevage de chiens de race, conformément à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e32

Appel

5 décembre 2017

5 décembre 2017

Représenté par Me Emmanuelle LEUDET, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Nadir HACENE de la SELARL CARBONNIER-LAMAZE-RASLE & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANT

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

695e2cc975782d5f060fdac1

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

De toute façon les bâtiments ne pourront que recueillir des nécessiteux d'origine française à l'exclusion de tout autre race. » Par acte introductif d'instance du 15 novembre 2021, la commune a assigné

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

662209649ce14200083896e1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[R] [Y], par la violation avérée et fautive de l'existence d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou règlement, a empoisonné les deux chiens de race English Springer

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a23fa17ca18b0008e5839d

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

VITOGAZ FRANCE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RATES - Me DOUBLET

Source officielle
CA

ETRANGERS

680b18cb98bcafcb3a63dfe1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

soumettre aux relevés signalétiques, de rébellion, de port d'arme blanche ou incapacitante de catégorie D sans motif légitime et d'outrage sur personne dépositaire de l'autorité publique en raison de la race

Source officielle
CA

ETRANGERS

680b18cb98bcafcb3a63dfe7

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

soumettre aux relevés signalétiques, de rébellion, de port d'arme blanche ou incapacitante de catégorie D sans motif légitime et d'outrage sur personne dépositaire de l'autorité publique en raison de la race

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61635151a2ead9ed860b6f50

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

état de la grande souplesse de leur employeur concernant leurs horaires et précise plus particulièrement : 'concernant les prétendues heures supplémentaires, je me dois d'attester que [O] [U] arrive rarement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd895ad

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

foraine mais aussi toutes les fois que le navire séjourne moins de 24 heures sur rade abritée ou dans les ports d'escale ; qu'en revanche les règles du service au port sont applicables chaque fois que

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02463_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

dernière station connue du Gaïac sauvage (Guaiacum officinale) ; l'ensemble des mornes situés autour du " Morne Caritan ", qui font partie du même ensemble forestier constitué du même habitat, devenu rare

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La société LYONNAISE DE BANQUEc/La SELARL VINCENT MEQUINION

6253cb44bd3db21cbdd8d35a

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 10 avenue de Fontcouverte - 84000 AVIGNON représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistée de Maître Lionel GORET

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69e70571cdc6046d47f9f631

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Puis vous avez rasé le crâne de Monsieur [T], en riant avec vos collègues. Sous le choc, Monsieur [T] a ramassé ses cheveux et les a mis dans la poubelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

662b43e3fe25450008314a8c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

moyen, calculé sur les 12 derniers mois complets précédant le placement en activité partielle soit de mars 2019 à février 2020, des primes suivantes : la prime de report de repos ; la prime de rame

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01917_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

", la ZSC " Elorn ", la ZSC " Rade de Brest, estuaire de l'Aulne " et la ZSC " Forêt de Cranou, Menez Meur ".

Source officielle