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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
651e538ba81daa831884f57d
4 octobre 2023
avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT
662209799ce14200083899b1
17 avril 2024
5ème Chambre
677f67a48c38f76f7830330b
8 janvier 2025
Défendeur : Maître [J] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante, représentée par Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ COMPOSITION L'audience a été tenue par Géraldine GRILLON
Rétention Administrative
6780badff25437b69df75b38
9 janvier 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 09 JANVIER 2025 Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de M. le premier président de la
67908b3e4143037ceabfc067
21 janvier 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 JANVIER 2025 Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de M. le premier président de la
67f8adf7f9461e184612ed5c
17 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Comparante à l'audience Maître [I] [V] (intimé ) [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant, non représenté COMPOSITION L'audience a été tenue par Géraldine GRILLON
A. FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS Pourvoi immédiatc/Ordonnance au fond
6717406e6a24f8a713323bc4
17 octobre 2024
Pierre CASTELLI, Président de chambre ASSESSEURS : Mme Géraldine GRILLON, Conseillère Mme Denise MARTINO, magistrate honoraire en charge du rapport GREFFIER: Mme Catherine MALHERBE ARRÊT
660e430e0740db0008fa9399
3 avril 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 03 AVRIL 2024 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le
65a8d3a8e12c85000874af1e
16 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2024 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur
657806c9ba3a458318c8151f
22 août 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 22 AOUT 2023 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le
657806ccba3a458318c81543
5 septembre 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 07 SEPTEMBRE 2023 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur
Pôle 2 - Chambre 12
5fdbcff0870155aee94864cb
25 janvier 2019
Libertés et de la Détention) - RG n° 19/10 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 24 Janvier 2019 Décision RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE COMPOSITION Mme Clarisse GRILLON
Pôle 1 - Chambre 3
603641bb5989c0a37e7d7e37
24 novembre 2015
assistée de Me Frédérique GARIBALDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL BRITT INVEST N° SIRET : 423 069 764 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Serge GRIFFON
4e Chambre A
6162822d7a007b88ee156669
7 septembre 2012
avocat au barreau de GRASSE INTIME Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DU ROSSIGNOL, demeurant [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice la SARL CABINET DE GESTION IMMOBILIERE GRASSOIS
Cour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e630
15 septembre 2011
représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Patrick GRIFFON, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me RULENCE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178
6253cd3abd3db21cbdd92aae
13 octobre 2015
Elle verse aux débats des mots griffonnés par ces derniers dans lesquels ils paraissent notamment mentionner qu'ils ne veulent plus rencontrer leur père.
3ème Chambre
DCA_22NT02521_20231013
13 octobre 2023
Enfin, il ne résulte pas de l'instruction que la masse graisseuse viscérale importante repérée lors de l'intervention ait révélé une adhérence pathologique intense rendant inévitable la lésion de la veine
1ère Chambre
6a1fc052cdc6046d47ea31f7
29 mai 2026
ayant eu un commencement d'exécution, le prêt du véhicule et le paiement uniquement de 400 euros, l'accident, le défaut de restitution et l'abandon du véhicule sur un parking, la disparition de la carte grise
Pôle 4 - Chambre 10
6a225f61cdc6046d4738b5a3
4 juin 2026
[P] de sa demande de remboursement des frais de changement de carte grise de 400,76 euros, - débouté M.
Chambre Sociale-Section 3
696a38abcdc6046d4785db9c
15 janvier 2026
Contrôleur mesureur d'aérage du 01/10/1980 au 31/07/1984 : ouvrier mineur chargé de mesurer journellement au grisoumètre les teneurs en grisou des retours d'air généraux.
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