CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02103_20221020
20 octobre 2022
Par ailleurs, si le requérant produit un certificat médical daté du 11 juin 2020 indiquant qu'il souffre d'un stress post-traumatique, de troubles du sommeil importants avec angoisses et d'hallucinations
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b69
14 novembre 2007
FAITS ET PROCÉDURE Nathalie Y..., devenue depuis épouse HALLINGER, a été engagée en qualité d'employée libre-service à temps partiel le 30 novembre 1991 par la S.A.
6253ca52bd3db21cbdd8aacb
21 avril 2008
Elle demande en conséquence à la cour d'infirmer la décision entreprise, de débouter la société Macore (devenue Halcim Réunion) de toutes ses demandes, et de la condamner à lui verser la somme de
Chambre Premier Président
6312f0a6ef56904f13d44e9e
2 septembre 2022
[T] a un discours délirant sur des événements antérieurs sans présenter d'hallucinations, ni de trouble du cours de la pensée, il a des plaintes somatiques qui impactent son quotidien et semblent envahissantes
Chambre Etrangers/HSC
69e311becdc6046d47a758f3
17 avril 2026
De plus le certificat des 24 h décrit des troubles importants : instabilité psychomotrice majeure, désorientée dans le temps et l'espace, discours riche et décousu, propos délirants, hallucinations visuelles
69fd7228cdc6046d47028fbe
4 mai 2026
Le certificat médical du 3 avril 2026 du Dr [T] [S], a établi la présence chez Mme [Y] [B] d'un délire de persécution non critiqué, de logorrhée, d'un discours décousu, d'hallucinations auditives (disait
1ère Chambre
63d0d63981a7b805de12b75c
24 janvier 2023
[N] de patient 'difficile', lui ait dit face à l'expression de ses doléances relatant ses souffrances, ses insomnies et ses hallucinations, qu'il pourrait envisager de se faire hospitaliser en psychiatrie
Chambre 17 (SC)
62f73e7843b00e05d4fac706
12 août 2022
[M] a préconisé la mainlevée de l'hospitalisation complète, avec la poursuite des soins sous forme ambulatoire, compte tenu de l'absence de symptômes positifs (pas de trouble délirant, absence d'hallucinations
Chambre 1-11 HO
66235ac2aec0e60008fe983f
19 avril 2024
Elle soulignait que l'intéressé verbalisait une persécution très intense émanant de tiers en détention, associée à des hallucinations acousticoverbales. Elle relevait que M.
66c03d0bfa3a395142d55c66
16 août 2024
Le tout justifiait, au regard de sa vulnérabilité, une prise en charge durable et une réhabilitation de longue haleine.
Chambre sociale
69733214cdc6046d4765858e
22 janvier 2026
A ceci se rajoutent des troubles la perception à type d'hallucinations acoustico-verbales, et un discours désorganisé par moments.
Chambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64765
9 juillet 2024
Un état d'ivresse est suspecté lorsque plusieurs signes sont constatés tels que troubles de l'élocution, de l'équilibre, du comportement, refus des règles de sécurité, odeur spécifique d'haleine alcoolisée
Pôle 1 - Chambre 12
6598fc872cd0ee00081f4385
5 janvier 2024
Il n'y avait pas de trouble délirant exprimé ni d'hallucination acoustico-verbale en cours. L'observance thérapeutique était maintenue.
6253c95bbd3db21cbdd880e6
29 juin 2006
bar-mitzvah de David a été arrêtée ; qu'il ressort d'une lettre du rabbin B... du 5 Décembre 2005, que David doit commémorer sa bar-mitzvah le 10 juillet 2006 et qu'" un travail assidu et de longue haleine
6253cc5abd3db21cbdd8fda0
5 novembre 2012
E..., lequel constatait une prise en charge, début janvier 2010 par le Service Médico Psychologique Régional (SMPR) de la maison d'arrêt de FLEURY MEROGIS à la suite de comportements anormaux (hallucinations
3ème Chambre
DCA_24NT01191_20240712
12 juillet 2024
litigieuse, exposant que les troubles de l'intéressé " se manifestent d'une part par une hypervigilance anxieuse constante, avec vécu d'insécurité dans les lieux publics, des reviviscences diurnes (hallucinations
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01987_20231128
28 novembre 2023
C est pris en charge depuis 2020 en raison d'un trouble de stress post-traumatique d'intensité sévère avec symptômes psychotiques (à type d'hallucinations accoustico-verbales), qui trouve son origine dans
3ème chambre
DCA_22PA01765_20220812
sévère, qu'un traitement médicamenteux lui est prescrit et qu'il fait l'objet d'un suivi régulier en centre médico psychologique en mentionnant que le requérant est sujet à des " cauchemars ", des " hallucinations
1ère chambre
DCA_22PA05192_20250515
15 mai 2025
attestation de son suivi psychiatrique en prison, une ordonnance médicale et les conclusions d'une expertise psychiatrique faisant état d'une pathologie de type schizo-affectif caractérisé par des hallucinations
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01411_20220530
30 mai 2022
médical d'un médecin généraliste établi le 26 novembre 2020 indiquant qu'elle a besoin d'un traitement médical au long cours et un compte-rendu d'hospitalisation de quatre jours en mars 2021 pour " hallucinations
Page 37 sur 45