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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02103_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par ailleurs, si le requérant produit un certificat médical daté du 11 juin 2020 indiquant qu'il souffre d'un stress post-traumatique, de troubles du sommeil importants avec angoisses et d'hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b69

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

FAITS ET PROCÉDURE Nathalie Y..., devenue depuis épouse HALLINGER, a été engagée en qualité d'employée libre-service à temps partiel le 30 novembre 1991 par la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aacb

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

Elle demande en conséquence à la cour d'infirmer la décision entreprise, de débouter la société Macore (devenue Halcim Réunion) de toutes ses demandes, et de la condamner à lui verser la somme de

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6312f0a6ef56904f13d44e9e

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[T] a un discours délirant sur des événements antérieurs sans présenter d'hallucinations, ni de trouble du cours de la pensée, il a des plaintes somatiques qui impactent son quotidien et semblent envahissantes

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e311becdc6046d47a758f3

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

De plus le certificat des 24 h décrit des troubles importants : instabilité psychomotrice majeure, désorientée dans le temps et l'espace, discours riche et décousu, propos délirants, hallucinations visuelles

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd7228cdc6046d47028fbe

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Le certificat médical du 3 avril 2026 du Dr [T] [S], a établi la présence chez Mme [Y] [B] d'un délire de persécution non critiqué, de logorrhée, d'un discours décousu, d'hallucinations auditives (disait

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b75c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[N] de patient 'difficile', lui ait dit face à l'expression de ses doléances relatant ses souffrances, ses insomnies et ses hallucinations, qu'il pourrait envisager de se faire hospitaliser en psychiatrie

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

62f73e7843b00e05d4fac706

Appel

12 août 2022

12 août 2022

[M] a préconisé la mainlevée de l'hospitalisation complète, avec la poursuite des soins sous forme ambulatoire, compte tenu de l'absence de symptômes positifs (pas de trouble délirant, absence d'hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66235ac2aec0e60008fe983f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Elle soulignait que l'intéressé verbalisait une persécution très intense émanant de tiers en détention, associée à des hallucinations acousticoverbales. Elle relevait que M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66c03d0bfa3a395142d55c66

Appel

16 août 2024

16 août 2024

Le tout justifiait, au regard de sa vulnérabilité, une prise en charge durable et une réhabilitation de longue haleine.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69733214cdc6046d4765858e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A ceci se rajoutent des troubles la perception à type d'hallucinations acoustico-verbales, et un discours désorganisé par moments.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd64765

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Un état d'ivresse est suspecté lorsque plusieurs signes sont constatés tels que troubles de l'élocution, de l'équilibre, du comportement, refus des règles de sécurité, odeur spécifique d'haleine alcoolisée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc872cd0ee00081f4385

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Il n'y avait pas de trouble délirant exprimé ni d'hallucination acoustico-verbale en cours. L'observance thérapeutique était maintenue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880e6

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

bar-mitzvah de David a été arrêtée ; qu'il ressort d'une lettre du rabbin B... du 5 Décembre 2005, que David doit commémorer sa bar-mitzvah le 10 juillet 2006 et qu'" un travail assidu et de longue haleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fda0

Appel

5 novembre 2012

5 novembre 2012

E..., lequel constatait une prise en charge, début janvier 2010 par le Service Médico Psychologique Régional (SMPR) de la maison d'arrêt de FLEURY MEROGIS à la suite de comportements anormaux (hallucinations

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01191_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

litigieuse, exposant que les troubles de l'intéressé " se manifestent d'une part par une hypervigilance anxieuse constante, avec vécu d'insécurité dans les lieux publics, des reviviscences diurnes (hallucinations

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01987_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

C est pris en charge depuis 2020 en raison d'un trouble de stress post-traumatique d'intensité sévère avec symptômes psychotiques (à type d'hallucinations accoustico-verbales), qui trouve son origine dans

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01765_20220812

Admin. Appel

12 août 2022

12 août 2022

sévère, qu'un traitement médicamenteux lui est prescrit et qu'il fait l'objet d'un suivi régulier en centre médico psychologique en mentionnant que le requérant est sujet à des " cauchemars ", des " hallucinations

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA05192_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

attestation de son suivi psychiatrique en prison, une ordonnance médicale et les conclusions d'une expertise psychiatrique faisant état d'une pathologie de type schizo-affectif caractérisé par des hallucinations

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01411_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

médical d'un médecin généraliste établi le 26 novembre 2020 indiquant qu'elle a besoin d'un traitement médical au long cours et un compte-rendu d'hospitalisation de quatre jours en mars 2021 pour " hallucinations

Source officielle

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