Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6780b93db10ab0632f704ac8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Adresse 22], [Localité 16] (EMIRATS ARABES UNIS) Mme [V] [K] [X] [S] épouse [D] [Adresse 20] [Localité 16] (EMIRATS ARABES UNIS) Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6966029bcdc6046d471d90f3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
205 382, ayant son siège social [Adresse 4], Suivant projet de fusion-absorption publié au BODACC le 21 avril 2025, et ayant pris effet le 31 août 2025 demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Thomas
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b3
3 avril 2023
3 avril 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS et représentée par Me Gaëlle THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
. 92160 ANTONY Représenté par Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 623- No du dossier 15000125 assisté de Me Jean-Michel DUDEFFANT, avocat au barreau de PARIS Monsieur Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc374e633183e2ee17b4e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[Adresse 8] DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6688de4f676b73dd81b97044
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Vincent BRAUD, président MME Laurence CHAINTRON, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour,
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6719e5045857dd64cbdaa5ba
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère chargée du rapport qui en ont délibéré.
Source officielleSociale B salle 1
5fddb4183fbd305b8ebe3fab
29 juin 2018
29 juin 2018
Thomas Z..., responsable secteur magasin et le centre de formation étant MAESTRIS LILLE; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce3b8594705dbfccbce
4 juillet 2023
4 juillet 2023
HAFEC FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas THOMAS-COLLOMBIER, avocat au barreau d'ESSONNE S.C.P.
Source officielle21e chambre
63d37b5bd1bc2605de4b4dbd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,
Source officielleChambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d88
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1f05d6f7f678d49540
4 juillet 2024
4 juillet 2024
cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Juin 2024, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseillère ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdd39b2d94396a245e173e0
27 septembre 2018
27 septembre 2018
- signé par Hervé LOCU, et par Isabelle THOMAS, Greffière présente lors du prononcé.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fda91d37d60e821b1a63a6e
19 juin 2019
19 juin 2019
Monsieur [G], [X], [C] [D] en qualité d'ayant-droit de [R] [H] veuve [D] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
679331c931df9338379d26f5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
s'imputer sur les sommes dues conformément à l'article 1342-10 du code civil et viennent ainsi en déduction des condamnations ci-dessus prononcées, Condamne, in solidum, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed28
7 juin 2011
7 juin 2011
en la personne de ses représentants légaux 21, rue de Chazelles 75017 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie NUZA plaidant pour le cabinet Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63cb93009c02507c9078de0d
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[Localité 3] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants Maîtres Crhistophe PICHON et Thomas
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b6c9018405dfcaac9d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me DAVID substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Chloé LE GUILLARD substituant Me Thomas
Source officielleChambre civile 1-7
668cd256bbc9a118c6c64061
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[K] Me ALLIGNE SPA Me DE FREMINVILLE ORDONNANCE LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE prononcé en audience publique, Nous, Thomas VASSEUR, Président de chambre à la cour d'appel
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f602601c1a56b8e1651fb3
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur [V] [R] Né le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 13] (13) De nationalité française Demeurant [Adresse 12] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellePage 37 sur 52