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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e39
9 janvier 2015
9 janvier 2015
LA GAILLARDE NON COMPARANTE, représentée par Me Benoît ROCHE, avocat au barreau de TULLE APPELANTES ET : Monsieur Vincent Pierre André Y..., demeurant Sans domicile connu- NON COMPARANT ASSOCIATION
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbce
2 octobre 2012
2 octobre 2012
18h30 ainsi que la moitié des vacances scolaires, la première moitié les années impaires et la seconde moitié les années paires et par quinzaines l'été, les enfants étant remis devant la mairie de la Roche
Source officielleChambre Sociale
6263995d81d302277d8e8cd4
21 avril 2022
21 avril 2022
[T] le 23 mai 2019 (date de signature de l'accusé de réception), le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon, pôle social, a : - déclaré recevable l'opposition formée par M.
Source officiellePremier Président
64a7b2133bcaf505db696a2c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
présentée par REQUERANT : Monsieur [F] [Y] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 9] ([Localité 3]) Les Etangs [Localité 6] représenté par Me Emmanuelle PICHODO, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle2ème Chambre
642e75eb8b510604f5bc1f58
4 avril 2023
4 avril 2023
Par jugement du 12 décembre 2022, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de la Roche-sur-Yon a statué ainsi : Vu le commandement de payer valant saisie immobilière commandement de payer délivré
Source officielleRéférés
69d74451cdc6046d479c864a
7 avril 2026
7 avril 2026
N° de Minute : 43/26 N° RG 26/00011 - N° Portalis DBVT-V-B7K-WTAN DEMANDERESSES : SCCV ANGE GARDIEN T2 dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Jean-roch
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8612d
26 février 2002
26 février 2002
est sis 7, rue du chevalet 86590 ST MALO DU BOIS DEMANDEUR en REFERE Ayant pour avoués la SCP LANDRY TAPON Pour avocat Me VARAUT (barreau de Paris) D' UNE PART, ET: Monsieur Jacques X... demeurant Le Rocher
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc2
8 janvier 2004
8 janvier 2004
E..., Avocat Général, GREFFIER : Madame Nathalie ROCHE X... Z... et les Conseillers sus-désignés en ayant délibéré conformément à la loi hors la présence du ministère public et du greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc9
18 juillet 2017
18 juillet 2017
leur habitation, Monsieur Jean-Luc Y...et Madame Michelle Y...ont, par acte du 21 juillet 2015, assigné la Société BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE à comparaître devant le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1bb
30 avril 2009
30 avril 2009
No 07/02194 AFFAIRE : S.A.S TERREAL, C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-2
680b1dab2c124f4fd8d672b8
24 avril 2025
24 avril 2025
En l'espèce, les sociétés appelantes se réfèrent, dans leurs conclusions, à la présence de ralentisseurs et de rochers sur la route permettant d'accéder depuis la voie publique aux locaux de la société
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01826_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
sur l'incidence des éclusées à l'aval de Roche-au-Moine et d'en tirer les conclusions sur la restitution des débits.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03967_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Roch-Olivier Maistre, président de l’ARCOM.
Source officielleChambre sociale 4-6
68709b6e123db6632de3160c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ROCHE Décision déférée à la cour : Requête en rectification matérielle de l'arrêt rendu le 3 juillet 2025 par la Cour d'Appel de Versailles, Chambre sociale 4-6 (RG 23/02334) sur l'appel d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f7
11 mars 2008
11 mars 2008
pour la région POITOI- CHARENTES, muni d'un pouvoir Suivant déclaration d'appel du 01 Juin 2007 d'un jugement au fond du 04 mai 2007 rendu par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche
Source officielleChambre 1-9
651fa4f0c601f083189914a6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
dirigées contre Vulkan France ; - juger de nul effet les mainlevées effectuées le 17 novembre 2022 à la diligence des époux [T] auprès du Service de la publicité foncière d'Antibes et de la SCI Les Roches
Source officielleChambre Sociale
6618cf177935f50008be446f
11 avril 2024
11 avril 2024
Par jugement en date du 12 juillet 2018, le tribunal correctionnel de La Roche-Sur-Yon a relaxé M. [Z] des faits d'exécution d'un travail dissimulé concernant M. [R] et M.
Source officielleAvis
CADA:20161660
26 mai 2016
26 mai 2016
ou par envoi postal, de l'ensemble des documents concernant la procédure d'appel d'offres lancée en octobre 2013, ayant pour objet la gestion des immeubles « Cité du Rhône » à Vienne et « Les Hautes Roches
Source officielleAvis
CADA:20154474
22 octobre 2015
22 octobre 2015
assistante sociale ; 3) le compte rendu du docteur X X, psychiatre de Menton ; 4) le courriel adressé par le docteur X à Madame X, ex-directrice des ressources humaines, après son admission à Saint-Roch
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04152_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Roch-Olivier Maistre, président de l’ARCOM.
Source officiellePage 37 sur 446