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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

64b8d0d2a5d4a205dbc5ceb2

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Cette absence de reconnaissance et de déni des difficultés rencontrées depuis 5 ans, en lui proposant Ie même poste avec la même direction, est vécue comme une nouvelle attaque.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6285e18b6a1876057df5d5d0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

physiologiques mais aussi la douleur permanente, la perte de qualité de vie et les troubles dans les conditions d'existence rencontrés au quotidien, et de manière générale la perte d'autonomie personnelle vécue

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62760c1d593736057d78a8c6

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

médical du 6 décembre 2021 du Docteur [CT] [W], médecin psychiatre, qui « certifie que Mr [P] [N] présente un état dépressif sévère chronique en relation directe avec des conditions de travail très mal vécues

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665abae397d5920008107f34

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Concernant Mme [K], retraitée, la situation très particulière vécue par cette dernière, à savoir une mise en cause pénale par le mandataire judiciaire en charge de la procédure collective de la société

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

65336aaebb40ec8318f31c01

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

dont elle se prévaut, l'attestation en ce sens de son père étant d'une partialité évidente, et celles de ses amies comme ses arrêts de travail démontrant seulement une séparation remontant à trois ans vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6ddcdc6046d477b7464

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Il a été ainsi établi que de façon répétée, à travers des propos blessants, voire humiliants devant témoins, vous avez fait preuve d'un comportement visant à maintenir une pression qui a été vécue par

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69d8869ecdc6046d47b9f5c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] 6 000 euros et rejeté au titre de ce poste, la séparation affective vécue. M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696aafb8cdc6046d4793d22b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Cette assimilation a été mal vécue puisque [T] et [JD] n'ont ni le même statut ni la même ancienneté et qu'il aurait été bon de rappeler que [T] était également un responsable, cadre de l'entreprise (.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696f5797cdc6046d47f7c708

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

D'une part, il appert que ses différents courriers adressés à la direction de la [8] font état seulement d'une incompréhension relative aux différentes propositions de postes formulées, celles-ci étant vécues

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69732d6fcdc6046d47652666

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[BX] m'a fait part officiellement de sa souffrance vécue au travail par un courrier adressé aux délégués du personnel ([T] [P] et moi), le 7 juin 2018.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69732d7fcdc6046d4765274e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Je reste à votre disposition pour en discuter et vous communiquer les éléments devant vous permettre d'apprécier la situation réelle vécue par la salariée dans le cadre des fonctions qui sont les siennes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69733b86cdc6046d476650f6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

produits par le salarié relatifs notamment à l'état d'une partie des locaux dans lesquels il assurait ses vacations dans le cadre de ses attributions, mais aussi médicaux, à des alertes sur la situation vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

661a20364cfa010008a2d85d

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Il sera ainsi noté que l'arrêt maladie initial et correspondant à la déclaration de maladie professionnelle suit de quelques jours un message d'alerte sur la situation telle que vécue pas la directrice

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

66878d0705d6f7f678d493fc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cette manière de vous exprimer a été vécue comme une provocation et comme une injure par Madame [A].

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67875243fc8e837eda8a6122

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

l'employeur ne produit pas le registre du personnel qui aurait pourtant permis d'établir un comparatif entre les entrées et les sorties enregistrées sur sa période d'emploi avec les autres périodes vécues

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71239ae1759ccf60766

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mme [X] a versé aux débats des pièces médicales (n°s 10 à 15) dont certaines relatives à des consultations en psychiatrie en lien avec sa situation vécue au travail mais qui sont toutes postérieures au

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

677f6620e034c1f8dc45888d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

enregistrements audios sont indispensables à la démonstration de la vérité dès lors qu'elle était esseulée et menacée sur son lieu de travail et n'avait pas d'autre moyen de prouver la situation de harcèlement vécue

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67ecc7d98e074ba02f40a389

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

- contrairement à ce qui avancé, la relation amoureuse de son époux n'était pas du tout mal vécue.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d054e6f046d26ca4ea

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

rédigée : 'Je note également votre 'déception' quant au lien que je vous ai exprimé entre mon arrêt de travail médicalement contraint et les conditions de travail et relations professionnelles dégradées vécues

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67ef68c66b85edc07d3454d2

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Compte tenu de la spécificité de la situation des victimes de l'amiante, amenées à constater l'évolution de leur maladie et la situation vécue par leur collègues dont certains sont atteints, ou l'ont été

Source officielle

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