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821 résultats pour « Wather »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162c1cf34defd4c4b3b4641

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

centiares comprenant : - le lot n° 1050 Escalier B au 6ème étage droite de l'escalier, un appartement comprenant entrée, séjour, salle à manger, deux chambres, cuisine, salle de bains, salle d'eau, water

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc0c

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

droit du premier étage du même bâtiment composé de plusieurs pièces sommairement divisées, la jouissance exclusive et particulière d'un morceau de terrain d'une superficie de 301, 10 m ² environ et un water

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d26c25a97f0381f4c00

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

la société HYPETRAXX RECORDS d'avoir omis de faire figurer son nom au générique des vidéomusiques ; [W] [C] et la société HYPETRAXX RECORDS répliquent que le nom de [T] [O] apparaît sur les sites WAT

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22497_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

de concession d'une durée de 50 ans, conclu le 15 février 1866, entre l'État, autorité concédante, le département de la Haute-Garonne et la compagnie d'irrigation britannique General Irrigation and Water

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a37fcdc6046d47bd4640

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le bon de commande se contente d'indiquer la puissance unitaire des panneaux en watts crêtes mais non leur capacité de production d'électricité en kw/h.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67d51af92ecfdaf7720ec62f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

l'installation complète avec mise en service d'une centrale photovoltaïque, avec revente de la totalité de l'électricité produite à EDF, comportant six modules solaires d'une puissance totale de 1 500 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603398dc9954684db3f35b4e

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

Procédé selon la revendication 8, dans lequel le chauffage est effectué par un four à micro-ondes à 600 à 1.500 watts pendant 10 secondes à 12 minutes.' ; La définition de l'homme du métier : Considérant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61624a71a68110eae5b68f2f

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

J'ai vérifié la liste que tu m'as transmise par exemple : Matt textile FEP 850 watt le prix fait à AER est de 63,80 euros, le prix fait à FRICO et de 59,60 euros et celui proposé à XLPE est de 65,96 or

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c15

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

sous-traitance conclu avec la société Triangle Energie le 1er juin 2018 la réalisation de 69 centrales, pour une puissance totale de 461,96 kilowatts, moyennant une rémunération de "50 centimes d'euros par watt

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01805_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Cependant, les seuls documents généraux des organisations non gouvernementales Human rights watch et Amnesty international, datés respectivement de 2014 et 2003, relatifs au mauvais traitement des enfants

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6260f95f6d9e13277d6e39df

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Elle offrait des cadeaux (Apple Watch ou un iPad Mini) aux chauffeurs qui effectuaient le maximum de courses au profit de cette plate-forme.

Source officielle
CA

21e chambre

633fc3aee633183e2ee17d4f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

commercialiser en France, sans intermédiaire commercial, et des produits 'textiles' qui devaient être commercialisés par la filiale italienne, à charge pour la salariée de se consacrer au secteur 'watches

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26d3cdc6046d474863f3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Palmipèdeuuh, mamy watta sorcière ('). » - (pièce n°2) « (') tu te pavannes ici comme un mauvais esprit que tu es d'ailleurs ('). » (pièce n°2) « Vous savez un démon comme elle puisque c'est mon étoile

Source officielle
CA

6ème Chambre

63b7cceb6b63637c907b7b2c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[M] [H] a acquis auprès de la société Andréa Energy, une installation photovoltaïque d'une puissance de 3000 watts crête, pour un montant total de 21.900 euros, toutes taxes comprises.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f56ab7cff8efb73576f7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[P] [W] a confié à la SARL ART'HOME RENOVATION dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation d'un système photovoltaïque d'une puissance de 4200 watts-crêtes, aux fins d'autoconsommation

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67820aabd30fbdc4c17b9c71

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Force est de constater à la lecture des différentes pièces du contrat litigieux que seule y est exprimée la puissance en watt-crête des panneaux photovoltaïques commandés, sans aucune donnée sur la capacité

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdbd10233d080affce55749

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Elle se prévaut de l'avis de Monsieur [B], expert près la cour d'appel D'AIX EN PROVENCE, et de la critique émise par la société SUN FOR WATT ; elle discute la valeur probante de la pièce 87 produite par

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603742e2c109192138a4b3c0

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

entre le forfait souscrit par le propriétaire et la consommation réelle des compteurs ; * le remboursement de la télésurveillance du chauffage ; * le remboursement d'une facture de 200 ampoules de 60 watts

Source officielle
CA

4ème Chambre

6528dfd1aaebb88318fda893

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il résulte de l'acte de donation du douze mars 2004 et de la page trois du règlement de copropriété que les water-closets, objet du lot n°92 situé entre le rez-de-chaussée et le premier étage du bâtiment

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

643106b128558704f52e6b1c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Lot numéro seize (16) Dans le bâtiment « A », au quatrième étage, porte à gauche, un appartement comprenant une entrée, water-closet, cuisine, chambre et salle de bains sur cour.

Source officielle

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