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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a2265b3cdc6046d47397032

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

En l'absence de toute réception, sous quelque forme que se soit, la responsabilité de M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd97ef1d981706d9f851b8d

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

[M] fait valoir les nombreux courriers qu'il a adressés à l'employeur.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fdbd2a056f664b18db76fef

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Sur le travail dissimulé: Il s'évince des éléments d'appréciation que l'employeur s'est abstenu de payer un très grand nombre d' heures de travail et a remis au salarié des bulletins de paie ne mentionnant

Source officielle
CA

2ème Chambre B

69eafd30cdc6046d47575872

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle souligne qu'il ressort de l'extrait qu'elle produit du rapport établi par l'Organisation internationale de la Francophonie concernant l'état civil au Niger que de nombreuses réformes sont en cours

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63d3796bd1bc2605de4b45d1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Un document annuel de contrôle faisant apparaître le nombre de jours travaillés et le nombre de jours de repos est établi.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65a8d5a9e12c85000874b014

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

prolongée ou les absences répétées du salarié.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b20fffc4cf860008dff618

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

prolongée ou les absences répétées du salarié.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00088_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A... fait valoir que ces absences seraient liées à une absence de patientèle, ou au sous-emploi des autres médecins du centre constatés sur ces mêmes périodes, il n’apporte aucun élément probant à l’appui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90226

Appel

4 février 2013

4 février 2013

Ils rappellent que la faute grave serait caractérisée par : - la quasi-absence de M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1a73accdc6046d47749349

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Le grief tiré de l'absence de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931ca

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

ressort des échanges de courriers que Mme X... disposait bien des clés de l'agence mais qu'à la suite de modifications intervenues dans la sécurité de celle-ci, la salariée, absente pendant de nombreux

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256720bfda47c90075f24

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[F] le 21 janvier 2021 (annexe 4) selon laquelle de nombreux étudiants de OSCAR (47 sur 5 ans) ont quitté la formation débutée pour rejoindre le COS.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a0feb5ccdc6046d47881773

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

En l'absence d'avis rendu dans ce délai, le comité social et économique est réputé avoir été consulté.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73388cdc6046d4799d8fc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

On peut également vous reprocher l'absence de transmissions écrites ou orales faites à [T] [B], le cuisinier, avant vos congés, comme l'absence de communication globale auprès de vos équipes pour ce qui

Source officielle
CA

18e Chambre

603308a2ce9fa77af7a7f7a2

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

- 'aucune interview client pour faire progresser l'entreprise': La salariée justifie de nombreuses études de produits et d'actions marketings.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a9ecdc6046d472f2082

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Absence de développement du langage nécessitant suivi orthophonique. Compréhension orale simple. Expression limitée à la présentation de pictogramme par une tierce personne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162a31936ab09eb9a2fd77b

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

étaient en « overdue », qu'il y avait presque 50% de« change over » sans raison et d'un « nombre anormalement élevé de vols, de détournement ou de sinistres ».

Source officielle
CA

Chambre 4-1

653ca5cb83c9498318209ba9

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

de Mme [P] durant cette période dont le nombre ne correspond pas aux compteurs horaires justifiés et dont la nature n'est pas précisée alors que les absences peuvent être des journées de congés payés,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6864beb2f8541312a816c570

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de nombreuses difficultés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704ef8faf13e2e973e70

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

compter du 29 juillet 2013, elle a été mise à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 1er novembre 2017 par 35 contrats de mission, 14 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent

Source officielle

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