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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 7
6364bbd8e405357f749eab87
3 novembre 2022
3 novembre 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Monique CHAULET, conseillère Madame Catherine LEFORT, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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24 avril 2024
24 avril 2024
composée de : M..Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Sylvie DELACOURT, présidente faisant fonction de conseillère Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleChambre Sociale
688311274d9076bf079c2299
10 juillet 2025
10 juillet 2025
cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde284ab804ec05d6c880ab
4 juillet 2018
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie I..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde2a3aa229e1072dea840e
4 juillet 2018
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fd945d047a9502cee1e0f3f
6 mars 2020
6 mars 2020
NANTES INTIMEE : La SAS ST2S prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Annaïg COMBE substituant à l'audience Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87504
17 février 2005
17 février 2005
divers courriers adressés à la société CACHAREL émanaient de la SA AIRESS avec l'en-tête AIRESS groupe ; - les sociétés AIRESS Dévelopment BV et SA AIRESS étaient dirigées par la même personne, Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb91
24 janvier 2012
24 janvier 2012
François X... le 15 juillet 2008 est ainsi libellée : « Monsieur, Le mercredi 25 juin 2008, vous avez eu un entretien avec Monsieur Jean B..., Directeur général CHARAL et Monsieur Alexandre C..., Directeur
Source officielleChambre 4-2
Par lettre du 30 mars 2016, remise en main proprec/émargement
679875e05d0c5ebad4c05912
24 janvier 2025
24 janvier 2025
METRO FRANCE ELLES Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : Me Alexandre JAMMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Me Jean-Michel RENUCCI
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e702cf8faf13e2e973dcf
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Marie-Ange SENTUCQ, Présidente Valérie MORLET, Conseillère Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d64ed30a8f561738249
30 janvier 2014
30 janvier 2014
qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Me Jean-Philippe AUTIER de la SCP AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Représentées par Me Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be9299b588421c5e38df
27 juin 2012
27 juin 2012
la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par la SCP GALLAND-VIGNES, avocats postulants au barreau de PARIS (L0010) assistée de Maître Alexandre
Source officielleChambre civile 1-2
65b0c2118d0ccf000877e80d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Jugement rendu le 19 Septembre 2022 par le Juge des contentieux de la protection de PONTOISE N° RG : 11-21-001230 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23/01/24 à : Me Alexandrine
Source officielle1ère Chambre
5fdb5c3a5eb68b3a3381dc14
19 mars 2019
19 mars 2019
D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES [Adresse 4] [Localité 4] prise en la personne de son directeur, monsieur [E] [V], domicilié en cette qualité audit siège représentée et assistée de Maître Alexandrine
Source officielle1ère Chambre
634f9606b5afe5adfff28d61
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[O] [E]et Mme [N] [Z] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] Tous représentés par Maître Alexandre BENAZDIA, avocat au barreau de CUSSET/ VICHY Timbre fiscal acquitté INTIMES DÉBATS : A l'audience
Source officielleTARIFICATION
6520f5c6bb275d83183a3a93
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Localité 2] Représentée et plaidant par Mme Julie LE GUENIC, dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 16 Juin 2023, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
653b59b2502b828318c4e58a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Alexandra
Source officielle1ère chambre
6a0453efcdc6046d4793a764
7 mai 2026
7 mai 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière
Source officielleChambre Sociale
64549e5deedb07d0f8185ebb
25 avril 2023
25 avril 2023
T], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Thierry CHARDONNENS, avocat au barreau de BESANCON, présent INTIMEE S.A TRICOTAGE DES VOSGES, sise [Adresse 1] Représentée par Maître Alexandra
Source officielle1ère chambre
68709fcaf0cfe7ae188fea2c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
cour : jugement du tribunal judiciaire Narbonne en date du 03 avril 2023, N°21/01262 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra
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